LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 05.06.2026
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Conseil Municipal du 5 juin 2026
18 résultats
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01. Nomination du secrétaire de séance
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02. Arrêt du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 29 avril 2026
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03. Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du Conseil Municipal
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04. Election des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue des élections sénatoriales
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05. Représentants de la commune au Conseil d’Administration de l’Association Costumes et Patrimoine
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06. Représentants de la commune à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
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07. Attribution d’une mission spéciale pour la représentation de la commune auprès des copropriétés
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08. Désignation d’un élu communal pour le Conseil d’Exploitation de la Régie Assainissement Loue Lison
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09. Proposition de représentants à la Commission Intercommunale des Impôts Directs
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10. Complément à la DCM n° 2026-03-04AR du 8 avril 2026 relative à la création des Comités Consultatifs
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11. Modification des tarifs d’occupation du domaine public lors d’évènements communaux
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12. Création d’un poste de technicien
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13. Création d’un emploi non permanent – Contrat de projet pour un Manager de Centre-Ville
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14. Convention de partenariat pour la construction d’une chaufferie bois, route de Lonège – Avenant n° 2
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15. Modification de la délibération n° 20240910 du 11 septembre 2024 portant cession de parcelles au SYBERT
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16. Attribution de subventions annuelles aux associations au cours de l’année 2026 – Tableau synthétique
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16. Attribution de subventions annuelles aux associations au cours de l’année 2026
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