Liste des délibérations du conseil municipal du 4 mars 2026
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Conseil municipal du 4 mars 2026
23 résultats
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01. Nomination d’un secrétaire de séance
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02. Arrêt du Procès-Verbal de la réunion du CM du 10 décembre 2025
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03. Compte-rendu des décisions prises par délégation du CM
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04. Avenant n° 1 à la Convention d’Opération de Revitalisation du Territoire
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05. Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité
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06. Avenant n° 2 à la convention financière avec la CC Loue Lison fixant la participation de la commune d’Ornans à la location du terrain de la déchetterie provisoire
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07. Contrats d’Assurance des Risques Statutaires
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08. Protection sociale complémentaire – Mandatement du CG du Doubs afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la Prévoyance
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09. Création d’un poste d’assistant de conservation
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10. Avenant au marché public de travaux n° 24 MAPA T01 pour l’aménagement et la sécurisation du Carrefour du Seult
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11. Approbation d’une convention de travaux entre l’EPF Doubs BFC et la commune d’Ornans dans le cadre du projet de restructuration des Usines du Bas (OP676)
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12. Demande de subvention pour le projet de restructuration des Usines du Bas
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13. Délégation de maitrise d’ouvrage entre la commune d’Ornans et la CC Loue Lison dans le cadre du cheminement piéton d’accès à l’écocentre
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14. Mandat de mise en vente avec exclusivité d’un bien sis 10 rue des Vergers
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15. Acquisition d’un terrain sis ZI Noirichaud à la SASU ITW RIVEX
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16. Accord sur la rétrocession partielle de l’acquisition Rivex par l’EPF BFC à la SCI POLARDA
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17. Acquisition d’un terrain sis route de Besançon appartenant à la SCI L’EVIDENCE
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18. Etat d’assiette supplémentaire 2026, dévolution et destination des coupes
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19. Approbation d’une convention de partenariat entre le Collège Sainte Marie – Saint Michel pour le fonctionnement d’une section sportive scolaire masculine
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20. Compléments à la DCM n° 20250704 relative aux Tarifs Publics 2026
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21. Approbation d’une convention de partenariat entre la PMI et la Médiathèque La Passerelle
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22. Adhésion du Cinéma Eldorado à l’Association des Cinémas Indépendants de Bourgogne-Franche-Comté (CIBFC)
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