01. Nomination d’un secrétaire de séance
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Conseil municipal du 29 octobre 2025
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02. Arrêt du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 10 septembre 2025
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03. Compte-rendu des décisions prises par délégation du CM
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04. Désignation d’un représentant pour siéger au sein Conseil d’administration du Collège Pierre Vernier
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05. Convention relative au soutien à la création de logements locatifs communaux à vocation sociale avec le Département du Doubs dans le cadre des appartements de Bonnevaux-le-Prieuré
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06. Mise à disposition gracieuse de salles communales en période électorale
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07. Création d’un tarif exceptionnel pour le Cinéma Eldorado – Sherlock Junior
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08. Cession du Peugeot Partner des services municipaux
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09. Création d’un poste d’attaché principal
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10. Accord de principe sur la rétrocession partielle de l’acquisition Rivex par l’EPF BFC
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11. Remplacement d’un poste de distribution Rue des Chazeaux
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12. Cession d’un terrain communal à M. Jean-Michel RAGOT
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13. Acquisition d’un garage sis 9 rue Volta
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14. Cession d’une parcelle communale – SCI DE LA VALLEE
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15. Acquisition d’un terrain à Mme Chantal MULLER
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