1. Nomination d’un secrétaire de séance
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Conseil Municipal du 26 mars 2025
24 résultats
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2. Arrêt du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 19 février 2025
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3. Compte-rendu des décisions prises par délégation du CM
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4. Création et suppression de postes – Actualisation du tableau des effectifs
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5. Contrat d’apprentissage – Aménagements paysagers
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6. Protection sociale complémentaire
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7. Approbation du CFU 2024 – Budget PRINCIPAL
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8. Approbation du CFU 2024 – Budget annexe ASSAINISSEMENT
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9. Approbation du CFU 2024 – Budget annexe BOIS
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10. Approbation du CFU 2024 – Budget annexe CINEMA
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11. Affectation des résultats 2024 – Budget PRINCIPAL
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12. Affectation des résultats 2024 – Budget annexe BOIS
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13. Affectation des résultats 2024 – Budget annexe CINEMA
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14. Vote des taux des impôts directs locaux 2025_AR
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15. Vote du BP 2025 – Budget PRINCIPAL
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16. Vote du BP 2025 – Budget annexe BOIS
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17. Vote du BP 2025 – Budget annexe CINEMA
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18. Convention de mandat de maitrise d’ouvrage et financière avec le SYDED – Travaux du Seult
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19. Echange de terrains avec M. Thomas BARTHOD dans le cadre de l’aménagement et de la sécurisation du carrefour du Seult
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20. Convention d’entretien du verger de sauvegarde situé au lieu-dit du Champ du Cerf
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21. Convention pluriannuelle de pâturage en milieu boisé avec M. Christophe TRUCHE
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22. Convention de financement des activités extrascolaires et périscolaires
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23. Attribution de la subvention annuelle à l’Amicale du Personnel Communal de la Ville d’Ornans
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24R. Attribution de subventions annuelles aux associations au cours de l’année 2025
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