01 – Nomination d’un secrétaire de séance
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Conseil municipal du 22 février 2023
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02 – Arrêt du procès-verbal du 14 décembre 2022
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03 – Compte-rendu des décisions prises par la Maire par délégation
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04 – Convention de partenariat avec le MEDEF pour les actions de parrainage 2023
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05 – Débat d’Orientations Budgétaires 2023
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06 – Modification de la DCM n° 2022-12-10 relative à la reprise du Personnel de la SMA municipale
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07 – Convention avec la CCLL pour l’entretien des pelouses de l’ELT Nautiloue
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08 – Modification de la DCM n° 2022-50 relative au recensement de la voirie communale
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09 – Modification de la DCM n° 2022-12-15 portant sur la dérogation au repos dominical
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10 – Résiliation pour motif d’intérêt général du marché public de travaux pour la réparation de la toiture du gymnase Albert Barbier à Ornans
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11 – Acquisition d’un garage 31 rue Volta appartenant à Mme BOUCHOT Sylviane
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12 – Acquisition d’un terrain sis route de Besançon appartenant à la SCI MIFELOUE
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13 – Convention particulière d’application tripartite relative à la MAD d’équipements sportifs en faveur des collèges avec avenant
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14 – Adhésion à l’AFCAE
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15 – Convention de partenariat avec FOUR WINDS pour le POW WOW 2023
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16 – Organisation du POW WOW 2023 – approbation du projet et demandes de subventions
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17 – Fixation des tarifs pour la 6ème édition du POW WOW
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