1. Nomination d’un secrétaire de séance
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Conseil municipal du 21 mai 2025
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2. Arrêt du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 26 mars 2025
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3. Compte-rendu des décisions prises par délégation du CM
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04. Conventionnement de gestion de service commun avec l’AFP
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05. DM n° 01 – Budget Principal
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06. DM n° 02 – Budget Principal
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07. Création d’une commission d’examen de l’occupation et de l’attribution des logements communaux
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08. Bilan des acquisitions et cessions réalisées par la Commune en 2024
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08b. Bilan des acquisitions et cessions réalisées par la Commune en 2024 – Annexe
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09. Acquisition d’un terrain appartenant à la SAS LISADOU
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10. Acquisition d’un terrain appartenant au SDIS
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11. Acquisition d’un terrain sis route de Besançon appartenant à la SCI MIFELOUE
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12. Constitution d’une servitude en tréfonds – Projet de construction d’un écocentre
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13. Adoption du règlement intérieur du SMA Pitchoune
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14. RAD Familles Rurales pour la gestion de l’accueil périscolaire, extrascolaire et l’accompagnement scolaire à Ornans – Exercice 2024
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15. Convention de partenariat entre la commune d’Ornans et l’Entraide du Cinéma et des spectacles
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16. Avenant n°1 aux tarifs publics 2025 – Gratuité du Musée du Costume et des Traditions Comtoises le 1er dimanche du mois
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17. Convention pluriannuelle de partenariat avec l’association Les Chats du Pays d’Ornans
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18. Convention de partenariat avec la Médiathèque Départementale
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19. Convention de don d’archives privés à la commune d’Ornans – M. Michel GUET
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20. Changement de dénomination du Musée du Costume et des Traditions Comtoises
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21. Attribution d’une subvention annuelle aux Scouts et Guides de France – Groupe Ornans Val de Loue pour l’année 2025
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22. Attribution subvention au collège Pierre Vernier pour la classe orchestre pour l’année 2025
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23. Attribution de la subvention annuelle à l’Amicale du Personnel Communal de la Ville d’Ornans – Annule et remplace la DCM n° 20250223
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