conseil municipal du 21 février 2024

13 résultats

  • Liste des délibérations du conseil municipal du 21 février 2024

    Publié le 26/02/2024

  • 01 – Nomination d’un secrétaire de séance

    Publié le 26/02/2024

  • 02 – Arrêt du procès-verbal de la réunion du CM du 20 décembre 2023

    Publié le 26/02/2024

  • 03 – Compte-rendu des décisions prises par la Maire par délégation du Conseil Municipal

    Publié le 26/02/2024

  • 04 – Avis sur le projet de schéma de mutualisation des services

    Publié le 26/02/2024

  • 05 – Débat d’Orientations Budgétaires 2024

    Publié le 26/02/2024

  • 06 – Exonération de la taxe foncière en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique

    Publié le 26/02/2024

  • 07 – Création de postes

    Publié le 26/02/2024

  • 08 – Modification de la délibération 2023-05-04 relative au RIFSEEP

    Publié le 26/02/2024

  • 09 – Zone d’Accélération des Energies Renouvelables

    Publié le 26/02/2024

  • 10 – Avis du CM sur la demande d’autorisation environnementale pour l’exploitation d’un écocentre déposée par le SYBERT

    Publié le 26/02/2024

  • 11 – Cession d’un terrain sis rte de Foucherans à BLP à M. Damien BOISSON et Mme GARCIA-VILLARACO

    Publié le 26/02/2024

  • 12 – Renouvellement des représentants des citoyens au sein des comités consultatifs

    Publié le 26/02/2024