Liste des délibérations du conseil municipal du 21 février 2024
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Conseil municipal du 21 février 2024
13 résultats
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01 – Nomination d’un secrétaire de séance
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02 – Arrêt du procès-verbal de la réunion du CM du 20 décembre 2023
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03 – Compte-rendu des décisions prises par la Maire par délégation du Conseil Municipal
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04 – Avis sur le projet de schéma de mutualisation des services
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05 – Débat d’Orientations Budgétaires 2024
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06 – Exonération de la taxe foncière en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique
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07 – Création de postes
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08 – Modification de la délibération 2023-05-04 relative au RIFSEEP
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09 – Zone d’Accélération des Energies Renouvelables
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10 – Avis du CM sur la demande d’autorisation environnementale pour l’exploitation d’un écocentre déposée par le SYBERT
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11 – Cession d’un terrain sis rte de Foucherans à BLP à M. Damien BOISSON et Mme GARCIA-VILLARACO
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12 – Renouvellement des représentants des citoyens au sein des comités consultatifs
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