Liste des délibérations du conseil municipal du 2 septembre 2026
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Conseil municipal du 2 septembre 2026
15 résultats
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1. Nomination du secrétaire de séance
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2. Arrêt du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 1er juillet 2026
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3. Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du Conseil Municipal
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4. Adoption du Règlement Intérieur du Conseil municipal
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6. Renouvellement du Conseil des Sages
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7. Création du Conseil Municipal des Jeunes
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8. Adhésion au Club Entreprises Loue Lison
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9. Demande de garantie d’emprunt pour Néolia – 1, 3 rue Sous les Vignes
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10. Institution et fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
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11. Avenant à la convention financière avec la CCLL fixant la participation de la Commune d’Ornans à la location du terrain de la déchetterie provisoire
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12. Modification des tarifs publics – Musée de la Vie d’Avant
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13. Modification des droits de place et des modalités de recouvrement suite à la suppression la régie de recettes
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14. Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office National des Forêts pour des recettes issues des ventes de bois
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15. Retrait de la délibération n° 20260613 portant cession d’un bien immobilier sis 10 rue des Vergers
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