Liste des délibérations du conseil municipal du 1er juillet 2026
Consulter
Conseil municipal du 1er juillet 2026
17 résultats
-
-
1. Nomination du secrétaire de séance
Consulter -
2. Arrêt du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 05 juin 2026
Consulter -
3. Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du Conseil Municipal
Consulter -
4. Adhésion à l’Agence Livre & Lecture Bourgogne Franche-Comté
Consulter -
5. Mise en place d’un dispositif de Mutuelle Communale
Consulter -
6. Convention d’habilitation de la CC Loue Lison pour l’utilisation du dispositif de recueil (DR-25045-01)
Consulter -
7. Gratuité pour le cinéma en plein air
Consulter -
8. Gratuité de l’inscription à la Médiathèque « La Passerelle » pour les mineurs
Consulter -
9. Contrats d’apprentissage « D.U. Secrétaire Général de Mairie » et « CAPa Jardinier Paysagiste »
Consulter -
10. Création d’emplois saisonniers
Consulter -
11. Modalités de mise à disposition et d’utilisation des véhicules communaux par les élus
Consulter -
12. Arrêt des prestations de la mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une maison de peine nature (22 MAPA S01)
Consulter -
13. Cession d’un bien sis 10 rue des Vergers
Consulter -
14. Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales – SMA Pitchoune
Consulter -
15. Attribution de la subvention annuelle à l’Amicale du Personnel Communal de la Ville d’Ornans
Consulter -
16. Attribution de subventions annuelles à l’association de Jumelage Ornans Hüfingen pour l’année 2026
Consulter