01 – Nomination d’un secrétaire de séance
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Conseil Municipal du 16 novembre 2022
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02 – Arrêt du procès-verbal du 26 octobre 2022
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03 – Compte-rendu des décisions prises par la Maire par délégation
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04 – Réalisation d’emprunts
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05 – Suppression et création de postes au sein du service de Police Municipale
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06 – Création d’un emploi d’agent d’accueil pendant la période de recensement
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07 – Créations d’emplois et rémunération des agents recenseurs
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08 – RPQS 2021 SIEHL
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09 – RPQS 2021 GAZ & EAUX
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10 – Attribution du marché public de MO pour la construction d’une maison de pleine nature
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11 – Construction d’une maison de pleine nature – actualisation du plan de financement 2
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12 – Acquisition d’un garage 67 rue Volta appartenant à André CHEVREY
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13 – Approbation du choix du concessionnaire pour la gestion de l’accueil périscolaire, extrascolaire et l’accompagnement scolaire à Ornans
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