01 – Nomination d’un secrétaire de séance
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Conseil municipal du 15 novembre 2023
21 résultats
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02 – Arrêt du procès-verbal du CM du 13 septembre 2023
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03 – Compte-rendu des décisions prises par la Maire par délégation
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04 – Créations de postes
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05 – Délégations du Conseil Municipal – Modification de l’alinéa 3 de la délibération 2020-14
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06 – Décision Modificative n° 1 – Budget annexe CINEMA
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07 – Avenant n° 2 aux tarifs publics 2023
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08 – Fixation des tarifs du marché de Noël 2023
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09 – Rapport annuel du délégataire sur la qualité du service de l’eau potable – Exercice 2022
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10 – Rapport annuel du délégataire sur la qualité du service de l’assanissement – Exercice 2022
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11 – Avenant n° 3 au contrat de délégation de service public de l’assainissement
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12 – Modification de la DCM relative à l’attribution des marchés publics pour la rénovation des logements communaux de BLP
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13 – Accord de principe pour conclure une convention avec la CCLL pour réaliser une étude portant sur la ZA de l’entrée ouest d’Ornans
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14 – Adoption du RI de l’espace Coworking à la Nasse à concepts
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15 – Acquisition d’un local professionnel sis 5 rue Saint-Laurent à Ornans
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16 – Rapport de l’élue administratrice de la SPL TERRITOIRE 25 – Année 2022
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17 – Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2024
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18 – Affouage sur pied – Campagne 2023 2024
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19 – Assiette, dévolution et destination d’une coupe de l’année 2024
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20 – Approbation du projet social du futur Centre Social 2024 – 2027
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21 – Actualisation de la charte de fonctionnement des Comités de quartiers de la Commune d’Ornans
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