Conseil municipal du 20 décembre 2023

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liste des délibérations

15 résultats

  • Tarifs publics 2024

    Publié le 24/01/2024

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  • 01 – Nomination d’un secrétaire de séance

    Publié le 04/01/2024

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  • 02 – Arrêt du procès-verbal de la réunion du CM du 15 novembre 2023

    Publié le 04/01/2024

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  • 03 – Compte-rendu des décisions prises par la Maire par délégation du Conseil Municipal

    Publié le 04/01/2024

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  • 04 – Adhésion aux missions complémentaires du CDG 25

    Publié le 04/01/2024

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  • 05 – Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

    Publié le 04/01/2024

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  • 06 – Suppression et création de postes d’adjoints d’animation

    Publié le 04/01/2024

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  • 07 – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote des BP 2024

    Publié le 04/01/2024

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  • 08 – Décision modificative n° 2 – Budget annexe CINEMA

    Publié le 04/01/2024

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  • 09 – Dérogation au repos dominical des commerces de détail d’Ornans – Année 2024

    Publié le 04/01/2024

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  • 10 – Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l‘achat d’énergies

    Publié le 04/01/2024

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  • 11 – Augmentation du capital social de Territoire 25

    Publié le 04/01/2024

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  • 12 – Création du Centre Social de la Commune d’Ornans

    Publié le 04/01/2024

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  • 13 – Tarifs publics 2024

    Publié le 04/01/2024

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  • 14 – Versement d’une subvention au Collège Pierre Vernier en soutien aux activités sportives

    Publié le 04/01/2024

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