01 – Nomination d’un secrétaire de séance
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Conseil Municipal du 14 décembre 2022
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02 – Arrêt du procès-verbal du 16 novembre 2022
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03 – Compte-rendu des décisions prises par la Maire par délégation
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04 – Convention Cadre Centralités Rurales en Région
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05 – Terrains familiaux locatifs
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06 – Motion de soutien pour la biologie médicale de proximité
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07 – Convention relative à l’expérimentation du Compte Financier Unique – CFU
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08 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables – budget PRINCIPAL
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09 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables – budget ASSAINISSEMENT
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10 – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses avant le vote des BP 2023
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11 – Reprise du Personnel de la structure multi-accueil municipale
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12 – Création d’un emploi non permanent d’auxiliaire de puériculture
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13 – Création d’un poste d’adjoint administratif
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14 – Avancements de grade 2023 – création et suppression de postes
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15 – Dérogation au repos dominical – année 2023
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16 – Acquisition d’un terrain sis « Au Boutonnier » appartenant aux Consorts MARGUET et LALLEMAND
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17 – Acquisition de terrains sis Au Fourtueux appartenant à la sucession de M. PROVOST
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18 – Cession d’un terrain sis Derrière l’hôpital à la Société ASAR
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19 – Cession d’un terrain sis Rue de Cantley à la SAS LISADOU
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20 – Modification de la DCM 2022-10-21 relative à la constitution d’une servitude de surplomb
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21 – Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2023
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22 – Affouage sur pied – Campagne 2022 2023
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23 – Fixation de la participation des Conjoints au repas des Anciens
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24 – Convention relative à l’organisation du CaSoli
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25 – Tarifs périscolaire, extrascolaire, Club ados et séjour avec hébergement
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26 – Tarifs de la Structure Multi Accueil municipale
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27 – Tarifs publics 2023
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28 – Convention de mise à disposition de locaux à l’EMIPO
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