1. Nomination d’un secrétaire de séance
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Conseil municipal du 6 novembre
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2. Arrêt du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 septembre 2024
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3. Compte-rendu des décisions prises par délégation du CM
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4. Dissolution du budget annexe assainissement et mise à disposition
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5. Avenant n°3 aux tarifs publics 2024 – Boissons Cinéma Eldorado
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6. Adhésion au contrat de groupe du Centre de Gestion pour les protections sociales complémentaires
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7. Contrat d’apprentissage au service Communication
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8. Attribution du marché public n° 24 AOO S03 pour l’émission et la distribution de titres-restaurant pour le personnel de la commune d’Ornans – Annexe
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8. Attribution du marché public n° 24 AOO S03 pour l’émission et la distribution de titres-restaurant pour le personnel de la commune d’Ornans
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9. Rapport annuel du délégataire sur la qualité du service de l’eau potable – Exercice 2023
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10. Rapport annuel du délégataire sur la qualité du service de l’assanissement – Exercice 2023
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11. Mise en location-gérance d’un fonds de commerce sis 14 rue Pierre Vernier à la SAS REFLETS DU PORTUGAL
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12. Acquisition d’un terrain sis Route de Besançon appartenant au Département du Doubs
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13. Cession d’un bien sis 6 rue de Cantley à la SCI NICOMASSI
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14. Désaffectation et déclassement d’un terrain sis 24 rue Pierre Vernier en vue de sa cession
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15. Echange de terrains entre la commune d’Ornans et la SCI DU MONT
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16. Etat d’assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2025 – Annexe
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16. Etat d’assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2025
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17. Affouage sur pied 2024-2025 – Tarifs et règlement d’affouage – Annexe
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17. Affouage sur pied 2024-2025 – Tarifs et règlement d’affouage
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9. Rapport annuel du délégataire sur la qualité du service de l’eau potable – Exercice 2023
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10. Rapport annuel du délégataire sur la qualité du service de l’assanissement – Exercice 2023
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11. Mise en location-gérance d’un fonds de commerce sis 14 rue Pierre Vernier à la SAS REFLETS DU PORTUGAL
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12. Acquisition d’un terrain sis Route de Besançon appartenant au Département du Doubs
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13. Cession d’un bien sis 6 rue de Cantley à la SCI NICOMASSI
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14. Désaffectation et déclassement d’un terrain sis 24 rue Pierre Vernier en vue de sa cession
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15. Echange de terrains entre la commune d’Ornans et la SCI DU MONT
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16. Etat d’assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2025
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