01. Nomination d’un secrétaire de séance
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Conseil municipal du 10 septembre 2025
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02. Arrêt du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 9 juillet 2025
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03. Compte-rendu des décisions prises par délégation du CM
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04. Installation d’un conseiller municipal suite à une démission
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05. Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire
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06. Garantie publique d’un emprunt contracté par Neolia auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations de Besançon
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07. Validation du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels
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08. Protection sociale complémentaire 2026 – 2031
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09. Attribution du marché public de travaux pour la sécurisation d’urgence de la Maison Granvelle, sis rue Pierre Vernier
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10. Accord de principe au projet de construction d’une gendarmerie sur la commune
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11. Mise à jour de la Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI)
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12. Modification de droit commun du PLU de la commune d’Ornans
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13. Echange de garage – M. David KOSKAS
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14. Soutien exceptionnel à l’Association Nationale des Villes et Territoires Accueillants
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15. Approbation de la modification des statuts du syndicat scolaire
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16. Approbation du Projet d’Etablissement du Service Multi-Accueil Pitchoune
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17. Retrait de la délibération d’octroi d’une subvention au Collège Pierre Vernier pour le projet Orchestre à l’école
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18. Convention partenariale entre le pôle socioculturel et FRPO
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