Conseil municipal du 10 décembre 2025

Retour

15 résultats

  • 1. Nomination d’un secrétaire de séance

    Publié le 15/12/2025

    Consulter

  • 2. Arrêt du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 29 octobre 2025

    Publié le 15/12/2025

    Consulter

  • 3. Compte-rendu des décisions prises par délégation du CM

    Publié le 15/12/2025

    Consulter

  • 4. Tarifs Publics 2026

    Publié le 15/12/2025

    Consulter

  • 5. Décision modificative n°3 – BP

    Publié le 15/12/2025

    Consulter

  • 6. Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote des BP 2026

    Publié le 15/12/2025

    Consulter

  • 7. Rapport annuel du délégataire sur la qualité du service de l’eau potable – Exercice 2024

    Publié le 15/12/2025

    Consulter

  • 8. Dérogation au repos dominical pour les commerces – Année 2026

    Publié le 15/12/2025

    Consulter

  • 9. Convention avec la CCLL pour l’entretien des pelouses de l’Espace ludique et touristique « Nautiloue »

    Publié le 15/12/2025

    Consulter

  • 10. Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2026

    Publié le 15/12/2025

    Consulter

  • 11. Affouage sur pied – Campagne 2025-2026

    Publié le 15/12/2025

    Consulter

  • 12. Renouvellement de la CTG 2026-2030 entre la CAF25 et la CCLL

    Publié le 15/12/2025

    Consulter

  • 13. Approbation du Projet Social de la Fabrique Collective 2026 – 2029

    Publié le 15/12/2025

    Consulter

  • 14. Création d’un tarif exceptionnel pour la sortie famille « Dino-Zoo » organisée par la Fabrique Collective

    Publié le 15/12/2025

    Consulter

  • 15. Adoption du Règlement Intérieur 2026-2028 des jardins communaux de la Commune d’Ornans

    Publié le 15/12/2025

    Consulter