Conseil municipal du 10 avril 2024

27 résultats

  • LISTE des DELIBERATIONS du 10 AVRIL 2024

    Publié le 16/04/2024

  • Annexes DCM – Mise en compatibilité du PLU

    Publié le 16/04/2024

  • 01 – Nomination d’un secrétaire de séance

    Publié le 16/04/2024

  • 02 – Arrêt du procès-verbal de la séance du CM du 21 février 2024

    Publié le 16/04/2024

  • 03 – Compte-rendu des décisions du maire par délégation du CM

    Publié le 16/04/2024

  • 04 – Approbation du CFU – Budget PRINCIPAL

    Publié le 16/04/2024

  • 05 – Approbation du CFU – Budget annexe ASSAINISSEMENT

    Publié le 16/04/2024

  • 06 – Approbation du CFU – Budget annexe BOIS

    Publié le 16/04/2024

  • 07 – Approbation du CFU – Budget annexe CINEMA

    Publié le 16/04/2024

  • 08 – Affectation des résultats 2023 – Budget PRINCIPAL

    Publié le 16/04/2024

  • 09 – Affectation des résultats 2023 – Budget annexe ASSAINISSEMENT

    Publié le 16/04/2024

  • 10 – Affectation des résultats 2023 – Budget annexe BOIS

    Publié le 16/04/2024

  • 11 – Affectation des résultats 2023 – Budget annexe CINEMA

    Publié le 16/04/2024

  • 12 – Vote des taux des impôts directs locaux 2024

    Publié le 16/04/2024

  • 13 – Vote du BP 2024 – Budget PRINCIPAL

    Publié le 16/04/2024

  • 14 – Vote du BP 2024 – Budget annexe ASSAINISSEMENT

    Publié le 16/04/2024

  • 15 – Vote du BP 2024 – Budget annexe BOIS

    Publié le 16/04/2024

  • 16 – Vote du BP 2024 – Budget annexe CINEMA

    Publié le 16/04/2024

  • 17 – Actualisation du tableau des effectifs

    Publié le 16/04/2024

  • 18 – Convention avec la Communauté de Communes Loue Lison pour l’entretien des pelouses de NAUTILOUE

    Publié le 16/04/2024

  • 19 – Bilan de la concertation et arrêt des ZAEnR

    Publié le 16/04/2024

  • 20 – Convention de mise à disposition d’un terrain à la Sté TOTEM France pour l’implantation d’une antenne-relais de téléphonie

    Publié le 16/04/2024

  • 21 – Constitution d’une servitude d’accès et passage en tréfonds de canalisations et réseaux

    Publié le 16/04/2024

  • 22 – Approbation de la mise en compatibilité du PLU d’Ornans à l’issue de la déclaration du projet de l’écocentre

    Publié le 16/04/2024

  • 23 – Attribution de subventions aux associations pour un projet au cours de l’année 2024

    Publié le 16/04/2024

  • 24 – Attribution de la subvention annuelle à l’Amicale du Personnel Communal de la Ville d’Ornans

    Publié le 16/04/2024

  • 25 – Avenant 1 aux tarifs publics 2024

    Publié le 16/04/2024