01. Nomination d’un secrétaire de séance
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Conseil municipal du 09 juillet 2025
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02. Arrêt du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 21 mai 2025
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03. Compte-rendu des décisions prises par délégation du CM
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04. Recomposition du Conseil Communautaire 2026
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05. Proposition de transfert de la compétence PLU à la Communauté de communes Loue Lison
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06. Mise à disposition d’un terrain à aménager en terrain familial dans le cadre du Schéma Département d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage 2021-2026
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07. Avis sur le projet de Plan de Mobilité Simplifié du territoire Loue Lison
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08. Vente d’un bien mobilier – Epareuse
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09. Tarifs Publics 2025 – Avenant n°2 – Prestations extérieures réalisées par la Commune
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10. Avancement de grade 2025 – Création de poste
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11. Création d’un poste d’Auxiliaire de puériculture
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12. Fin du bail commercial de M. Etienne PASCAL pour l’exploitation de l’aire de camping-car
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13. Exploitation de l’aire de camping-car et signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public
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14. Approbation de la convention pour les travaux d’aménagement du Carrefour du Maréchal Juin et de la rue du Seult
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15. Rapport triennal sur l’Artificialisation des Sols – Commune d’Ornans – 2024
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16. Constitution d’une servitude en tréfonds – M. et Mme CLERC
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17. Acquisition d’un garage sis 125 rue Volta
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18. Echange de terrains entre la commune d’Ornans et la SCI LA POUDRIERE
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19. Convention de partenariat avec l’association « Costumes et Patrimoine »
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20. Organisation du Festival No Logo – Approbation du projet
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