15 – Modification du cahier des charges du lotissement SOUS LE CHATEAU
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Conseil municipal du 5 juillet 2023
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14 – Acquisition d’un terrain sis En Baraban appartenant aux Consorts CUENOT
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13 – Confirmation de la cession de terrains sis « Au village du Château » à M. Jean-Marie ROLAND
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12 – Désaffectation et déclassement de terrains en vue de leurs cessions
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11 – Complément à la DCM n° 2021-144 relative à l’acquisition de l’ancien bâtiment du CH d’Ornans
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10 – Mise en œuvre de la procédure de déclaration de projet du futur Eco-centre d’Ornans
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09 – Instauration d’un droit de préemption commercial sur la Commune d’Ornans
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08 – Retrait de la délibération relative à la cession d’un bien à la SCI DV2J de la Loue
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07 – Contrôle et entretien des poteaux et bouches incendie – Adhésion à un groupement d’achat
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06 – Suppressions et créations de postes – Actualisation du tableau des effectifs
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05 – Adhésion à l’Association Nationale des Villes et Territoires Accueillants
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04 – Election d’un nouvel Adjoint au Maire à la suite d’une démission
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03 – Compte-rendu des décisions prises par la Maire par délégation du CM
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02 – Arrêt du procès-verbal de la réunion du CM du 17 mai 2023
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01 – Nomination d’un secrétaire de séance
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