Arrêtés de police
Le poste de Police Municipale (Place St-Vernier) est ouvert du lundi au au vendredi de 8h00 à 17h30.
Joindre la Police Municipale :
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07 56 21 31 24
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Arrêtés permanents
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Arrêté de police règlementant le stationnement des véhicules pour les personnes munies d’une carte mobilité inclusion sur la commune d’Ornans
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Arrêté de police portant application du règlement de l’utilisation du skate park
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Arrêté de police règlementant la circulation, les divagations d’animaux et les défécations d’animaux
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Arrêté municipal fixant les obligations spéciales des riverains des voies publiques en temps de neige et de verglas
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Arrêté de police portant application du règlement intercommunal des déchets ménagers et assimilés
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Arrêté municipal règlementant le stationnement des véhicules au centre-ville d’Ornans
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Arrêté de police interdisant la baignade par plongeons depuis les ponts, passerelles, et barrages de la Loue
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Arrêté de police règlementant la circulation et le stationnement sur la Place Courbet pendant le foire mensuelle
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Arrêtés temporaires
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Arrêté de police autorisant la voirie et règlementant la circulation au carrefour de l’Europe – Travaux de fibre
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Arrêté de police règlementant le stationnement et la circulation – Octobre rose
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Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie, règlementant la circulation et le stationnement place Courbet – travaux
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Arrêté de police permettant le stationnement et autorisant la voirie, règlementant la circulation rue de la fontaine à Bonnevaux – Travaux
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Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie et règlementant la circulation rue des Contrevaux – Travaux de reprise d’affaissement de chaussée
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Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie, interdisant le stationnement sur les parkings dits « Sous l’Église » et « De la morgue » – Travaux de traçage
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Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie et règlementant la circulation au lieu-dit « Le château » – Travaux
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Arrêté de police permettant et autorisant la voirie, règlementant la circulation – Travaux rue Pierre Vernier
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Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie et règlementant la circulation et le station du 52 au 56 rue des allées des cités jardins – Travaux
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Arrêté de police autorisant la voirie et règlementant la circulation – Travaux rue sous les vignes
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Arrêté de police règlementant le stationnement et la circulation – Championnat d’Europe de voitures à pédales
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Arrêté de police règlementant le stationnement et la circulation – Xtreme Loue
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Arrêté de police règlementant la circulation et le stationnement – Commémoration de l’anniversaire de la libération d’Ornans
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Arrêté municipal règlementant le stationnement des véhicules place Courbet – Concert
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Arrêté de police règlementant la circulation et le stationnement à Bonnevaux – ça bouge en bas de chez vous
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Arrêté de police règlementant la circulation et le stationnement – Rues en scène
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Arrêté de police règlementant la circulation et le stationnement – concert du 14 août
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Arrêté de police déplaçant le marché
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Arrêté de police permettant le stationnement, règlementant le stationnement Place Courbet – Fête Foraine
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Arrêté de police règlementant la circulation et le stationnement – Journées art & artisanat
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Arrêté de police autorisant la voirie et règlementant la circulation rue Saint-Laurent – Fibre
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Arrêté de police permettant le stationnement et autorisant la voirie à Bonnevaux – travaux ENEDIS
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Arrêté de police règlementant la circulation et le stationnement – Festivités du 13 juillet
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Arrêté de police donnant autorisation de voirie et règlementant la circulation rue du Chanoine Renaud – Travaux de renforcement de réseau électrique
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Arrêté de police règlementant le stationnement, autorisant l’arrivée d’une demi-étape de l’épreuve « La France en courant » le 17 juillet, Place Courbet
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Arrêté de police autorisant la voirie et règlementant la circulation rue de l’Isles aux Prêtres – Travaux de raccordement
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Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie, règlementant la circulation et le stationnement rues Wilson et de Gaulle – travaux
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Arrêté de police règlementant le stationnement et la circulation – fête de la musique
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Arrêté de police prolongeant le permis de stationnement, autorisant la voirie, règlementant la circulation et le stationnement place Courbet et rue Saint-Vernier – travaux
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Arrêté de police règlementant le stationnement et la circulation – brocante professionnelle 15 et 16 juillet
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Arrêté de police règlementant le stationnement et la circulation – Pow Wow « Danse avec la Loue »
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Arrêté de police règlementant la circulation – Fête des quartiers
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Arrêté de police règlementant le stationnement et la circulation – Inauguration exposition musée Courbet
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Arrêté de police règlementant le stationnement et la circulation – Triat’Loue
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Arrêté de police règlementant la circulation et le stationnement – Cérémonies patriotiques des 8 juin et 18 juin
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Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie, règlementant la circulation et le stationnement – Rue Eugène Cusenier
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Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie et règlementant la circulation et le stationnement – Travaux voie Granvelle
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Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie et règlementant la circulation – Rue Eugène Cusenier
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Arrêté municipal permettant le stationnement, autorisant la voirie et règlementant la circulation – Emménagement rue Pierre Vernier
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Arrêté de police règlementant la circulation et le stationnement le lundi 8 mai
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Arrêté municipal permettant le stationnement, autorisant la voirie, et règlementant la circulation des véhicules – Emménagement rue Pierre Vernier
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Arrêté autorisant le stationnement en raison d’un emménagement 91 A rue Pierre Vernier
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Arrêté de Police réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion de la cérémonie patriotique du 8 mai 2023
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Arrêté d’interdiction de circulation des vététistes et des piétons sur le sentier du châtelet
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Arrêté d’interdiction de circulation des vététistes et des piétons sur le sentier de la Roche du Mont
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Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie et règlementant la circulation – Ruelle Gagnemaille
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Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie, règlementant le stationnement – Rue de la papeterie
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Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie, règlementant la circulation et le stationnement – Rue Cusenier
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Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie et règlementant la circulation et le stationnement – Place Courbet et rue Pierre Vernier
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Arrêté de Police réglementant la circulation Rue du Château
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Arrêté de police règlementant la circulation et le stationnement – Cérémonie journée nationale du souvenir de la déportation
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Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie et règlementant la circulation et le stationnement – Travaux Rue Saint-Laurent
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Arrêté de police règlementant la circulation et le stationnement – Fête du printemps
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Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie et règlementant la circulation et le stationnement – Place Courbet
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Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie et règlementant la circulation et le stationnement – Rue de la plante
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Arrêté de police règlementant le stationnement – randonnée verte
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Arrêté de police règlementant le stationnement – ronde historique
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Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie, règlementant la circulation rue St-Laurent – Travaux de fibre optique
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Arrêté de police règlementant le stationnement des véhicules parking du gymnase Lonège – Ekoraid
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Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie et règlementant la circulation rue Eugène Cusenier – Travaux sur le réseau d’eau
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Arrêté de police règlementant la circulation et le stationnement vers l’Église St-Laurent – Fêtes de Pâques
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Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie, règlementant la circulation et le stationnement place Courbet – Travaux
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Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie, règlementant la circulation et le stationnement place Courbet – Travaux
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Arrêté de police permettant le stationnement, règlementant le stationnement place Courbet – Fête foraine Pâques
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Arrêté de police autorisant l’épreuve cycliste « Prix de la Ville d’Ornans », règlementant la circulation et le stationnement
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Arrêté de police permettant le stationnement et règlementant la circulation rue du stade – déménagement
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Arrêté de police permettant la voirie, règlementant le circulation et le stationnement – Brocante professionnelle
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Arrêté de police règlementant le stationnement – spectacle de cirque
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Arrêté de police règlementant le stationnement des véhicules – parking du gymnase Lonège
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Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie, et règlementant la circulation rue du château – Travaux de fibre optique
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Arrêté de police permettant le stationnement, la voirie et règlementant la circulation et le stationnement – Rue des abeilles
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Arrêté de police autorisant le stationnement, et la circulation – Desserte de fibre optique
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Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie et règlementant la circulation – Rue de Verdun
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Arrêté de police règlementant la circulation – Route de Besançon et Avenue Lattre de Tassigny
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Arrêté de police permettant le stationnement et règlementant la circulation et le stationnement – Rue Marcel et Camille Tournier
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Arrêté de police donnant autorisation de voirie et interdisant la circulation – Rue des Martinets
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Arrêté de police règlementant la circulation – Travaux de fibre optique
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Arrêté de police règlementant la circulation et le stationnement – Rue Pierre Vernier
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Arrêté municipal règlementant la circulation et le stationnement – Déménagement rue Cusenier
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Arrêté de police règlementant le stationnement – Installation de la patinoire
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Arrêté de police règlementant la circulation – Rue des Chazeaux
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Arrêté de police règlementant le stationnement et la circulation – Marché de Noël
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Arrêté de police réglementant la circulation et le stationnement place Courbet et dans l’artère centrale de la ville – Ornans Rose
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Arrêté de police règlementant la circulation route de Besançon et avenue Lattre de Tassigny – Travaux de voirie
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Arrêté de police règlementant le stationnement et la circulation – Xtrem/Loue
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Arrêté de police – Braderie du 17 septembre 2022
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Arrêté municipal règlementant le circulation des véhicules rue Cusenier – travaux de réfection d’une toiture
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Arrêté de police règlementant la circulation et le stationnement le dimanche 4 septembre – commémoration de l’anniversaire de la libération d’Ornans
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Arrêté de police règlementant le stationnement et la circulation rue de Lonège – forum des associations
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Arrêté de police réglementant le stationnement durant la fête foraine
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Modification de l’arrêté de police réglementant les usages de la Loue et de ses berges
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Arrêté de police réglementant les usages de la Loue et de ses berges – Ville d’Ornans
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Arrêté de police – Rue des Vergers
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Arrêté de police – 13 juillet
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Arrêté de police – Art et artisanat 27 juillet > 1er août 2022
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Arrêté de police – Rue Moulin du Bas 28 juillet 2022
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Arrêté de police – Brocante professionnelle 16 et 17 juillet 2022
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Arrêté de police – Rue des Prièvres 11 juillet 2022
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Arrêté de police – Randonnée cyclotouriste « La Courbet » 10 juillet 2022
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Arrêté de police – Rue du château
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Arrêté de police – Ruelle de Nahin
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Arrêté de police – Triat’loue 9 juillet 2022
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Arrêté de police – Rues en scène – 2 et 3 juillet 2022
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Arrêté de police – fête de la musique 2022
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