Arrêtés de police

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Arrêtés permanents

16 résultats

  • Arrêté de police permanent portant règlementation du régime de priorité au carrefour formé par les rues de la Caborde et de la Combe Pellerin

    Publié le 03/09/2024

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  • Arrêté de police permanent portant sur la règlementation de la modification du régime de circulation de la rue Gervais – les quatre rues, parc du champs de foire

    Publié le 03/09/2024

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  • Arrêté de police permanent relatif à la limitation de vitesse à 20 km/h sur le Grand Pont

    Publié le 25/01/2024

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  • Arrêté permanent pour la création d’un parking motocyclettes sur la place Courbet

    Publié le 19/01/2024

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  • Arrêté permanent de mise en place de feux tricolores au carrefour de l’Europe

    Publié le 19/01/2024

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  • Arrêté de police interdisant le bivouac et le camping isolé sur les lieux-dits « La roche du Mont » et « La roche Bottine »

    Publié le 25/10/2023

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  • Arrêté de police interdisant l’action de pêche depuis les ponts et passerelles sur le territoire de la commune d’Ornans

    Publié le 20/10/2023

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  • Arrêté de police règlementant le séjour et le stationnement des autocaravanes et véhicules de loisirs aménagés sur le territoire de la commune d’Ornans

    Publié le 04/07/2023

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  • Arrêté de police règlementant le stationnement des véhicules pour les personnes munies d’une carte mobilité inclusion sur la commune d’Ornans

    Publié le 31/08/2022

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  • Arrêté de police portant application du règlement de l’utilisation du skate park

    Publié le 31/08/2022

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  • Arrêté de police règlementant la circulation, les divagations d’animaux et les défécations d’animaux

    Publié le 31/08/2022

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  • Arrêté municipal fixant les obligations spéciales des riverains des voies publiques en temps de neige et de verglas

    Publié le 31/08/2022

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  • Arrêté de police portant application du règlement intercommunal des déchets ménagers et assimilés

    Publié le 31/08/2022

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  • Arrêté municipal règlementant le stationnement des véhicules au centre-ville d’Ornans

    Publié le 31/08/2022

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  • Arrêté de police interdisant la baignade par plongeons depuis les ponts, passerelles, et barrages de la Loue

    Publié le 31/08/2022

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  • Arrêté de police règlementant la circulation et le stationnement sur la Place Courbet pendant le foire mensuelle

    Publié le 31/08/2022

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Arrêtés temporaires

158 résultats

  • Arrêté de police permettant le stationnement, la voirie, le stationnement en raison de travaux relatif à la création d’un chemin piétonnier entre le parking du CAL et rue de Charmont

    Publié le 12/09/2024

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  • Arrêté de police permettant le stationnement, la voirie et la circulation de raison de travaux sur le réseau électrique

    Publié le 12/09/2024

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  • Arrêté de police règlementant du stationnement dans le cadre des journées européennes du patrimoine

    Publié le 12/09/2024

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  • Arrêté de police règlementant le stationnement et la circulation à l’occasion d’octobre rose

    Publié le 12/09/2024

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  • Arrêté de police réglementant la circulation et le stationnement les 14-15 septembre 2024 à l’occasion des festivités liées à la Libération

    Publié le 09/09/2024

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  • Arrêté de police permanent portant règlementation du régime de priorité au carrefour formé par les rues de la Caborde et de la Combe Pellerin

    Publié le 03/09/2024

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  • Arrêté de police permanent portant sur la règlementation de la modification du régime de circulation de la rue Gervais – les quatre rues, parc du champs de foire

    Publié le 03/09/2024

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  • Arrêté de police réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux Enedis rue de la Corvée et rue Sous Charmont

    Publié le 03/09/2024

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  • Arrêté de police réglementant la circulation et le stationnement le 4 septembre 2024 à l’occasion du 80ème anniversaire de la libération d’Ornans

    Publié le 03/09/2024

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  • Arrêté de police portant sur la réglementation du stationnement dans le cadre de la manifestation sportive « Ronde de l’espoir »

    Publié le 03/09/2024

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  • Arrêté de police portant sur le stationnement parking de la Plante à l’occasion de l’organisation d’un rallye de voitures historiques

    Publié le 03/09/2024

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  • Arrêté de police portant sur les travaux de branchement d’eau rue Cusenier

    Publié le 03/09/2024

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  • Arrêté portant sur le changement de véhicule taxi concernant l’autorisation de stationnement emplacement n°7 Taxi Frantz

    Publié le 03/09/2024

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  • Arrêté de police réglementant la circulation, le stationnement au centre-ville d’Ornans pour la manifestation culturelle « Rues en scène » le 15 août 2024

    Publié le 05/08/2024

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  • Arrêté de police réglementant le stationnement parking de la Plante, voie Granvelle pour l’organisation d’un rallye de véhicules historiques

    Publié le 05/08/2024

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  • Arrêté de police réglementant le stationnement pour la manifestation « Montée historique » les 31 août et le 1er septembre 2024

    Publié le 05/08/2024

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  • Arrêté de police réglementant la circulation et le stationnement pour le concert du 14 août sur l’Espace Ludique et Touristique de Nautiloue

    Publié le 05/08/2024

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  • Arrêté de police réglementant le stationnement Place Courbet et parking du gymnase rue du Lonège dans le cadre de la fête foraine patronale de la Saint Laurent

    Publié le 05/08/2024

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  • Arrêté de police règlementant le stationnement et de la circulation – Brocante professionnelle

    Publié le 19/07/2024

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  • Arrêté de police portant règlementation de la circulation et du stationnement à l’occasion des journées art et artisanat

    Publié le 17/07/2024

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  • Arrêté de police règlementant la circulation et le stationnement – Fête des quartiers

    Publié le 28/05/2024

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  • Arrêté de police règlementant le stationnement à l’occasion de la randonnée cycliste « La Sapaudia »

    Publié le 28/05/2024

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  • Arrêté municipal interdisant l’accès et la pratique des parcours de la via ferrata – Maintenance du site

    Publié le 28/05/2024

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  • Arrêté de police permettant et règlementant le stationnement – Marché de potiers parc des glycines

    Publié le 28/05/2024

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  • Arrêté de police règlementant le stationnement et la circulation – Inauguration de l’exposition du musée Courbet

    Publié le 27/05/2024

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  • Arrêté de police interdisant le stationnement CAL et Alstom – Marche départementale don du sang 2 juin

    Publié le 26/04/2024

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  • Arrêté de police règlementant le circulation et le stationnement – Brocante professionnelle du 12 mai

    Publié le 15/04/2024

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  • Arrêté de police autorisant l’épreuve cycliste « prix de la ville d’Ornans » portant réglementation de la circulation et du stationnement le dimanche 28 avril 2024

    Publié le 13/03/2024

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  • Arrêté de police relatif à des travaux rue de la Froidière

    Publié le 06/03/2024

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  • Arrêté de police portant permis de stationnement, règlementant le stationnement Place Courbet, dans le cadre de la fête foraine de Pâques 2024

    Publié le 27/02/2024

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  • Arrêté de police réglementant le stationnement parking de la Plante, voie Granvelle pour l’organisation d’un rallye de véhicules historiques

    Publié le 27/02/2024

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  • Arrêté de police permettant le stationnement avec occupation temporaire du domaine public – Food truck

    Publié le 23/02/2024

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  • Arrêté de police interdisant la circulation et le stationnement sur le parking du CAL – Savoir rouler à vélo

    Publié le 23/02/2024

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  • Arrêté de police permettant la voirie et règlementant le stationnement à l’occasion des rassemblements de véhicules anciens – Parking de l’Alstom

    Publié le 21/02/2024

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  • Arrêté de police interdisant le stationnement place Courbet – Mise en place d’une grue

    Publié le 19/02/2024

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  • Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie, règlementant la circulation et le stationnement – Travaux de construction d’un mur

    Publié le 02/02/2024

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  • Arrêté de police règlementant la circulation et le stationnement au centre-ville – Rallye neige et glace

    Publié le 31/01/2024

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  • Arrêtés de police permettant le stationnement, autorisant la voirie, règlementant la circulation et le stationnement rue Saint-Laurent et square de la médiathèque

    Publié le 31/01/2024

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  • Arrêté de police relatif aux travaux ponctuels sur le réseau fibre par l’entreprise Climent TP

    Publié le 25/01/2024

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  • Arrêté de police règlementant la circulation par alternat rue Pierre Vernier

    Publié le 25/01/2024

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  • Arrêté de police travaux Gaz et Eaux avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny

    Publié le 19/01/2024

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  • Arrêté de police règlementant la circulation Rue Saint-Laurent

    Publié le 19/01/2024

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  • Arrêté de police interdisant la circulation des randonneurs et des vététistes sur les sentiers de randonnées n°23 et 30

    Publié le 13/12/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement, règlementant la circulation, le stationnement et fixant les règles de sécurité dans le cadre du marché de Noël 2023

    Publié le 16/11/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie, règlementant la circulation et le stationnement en raison de travaux rue du Seult

    Publié le 16/11/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement, règlementant la circulation et le stationnement rue Marcel et Camille Tournier en raison de travaux

    Publié le 16/11/2023

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  • Arrêté de police règlementant le stationnement, la circulation à l’occasion de la manifestation sportive « cyclo-cross » le dimanche 26 novembre 2023

    Publié le 16/11/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement et autorisant la voirie, règlementant la circulation et le stationnement avenue du Maréchal Juin et Rue du Taulet – Travaux sur le réseau électrique souterrain

    Publié le 27/10/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie, règlementant la circulation et le stationnement parking de la Fenotte – Cirque

    Publié le 20/10/2023

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  • Arrêté de police autorisant la voirie et règlementant la circulation rue de Cantley

    Publié le 20/10/2023

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  • Arrêté de police règlementant la circulation et le stationnement – Cérémonie du 11 novembre

    Publié le 20/10/2023

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  • Arrêté de police règlementant le stationnement et la circulation – Inauguration exposition musée Courbet

    Publié le 06/10/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie, règlementant la circulation rue Pierre Vernier – Travaux de terrassement

    Publié le 06/10/2023

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  • Arrêté de police autorisant la voirie, règlementant la circulation rues de Chazeaux, des Prièvres et d’Hüfingen – Travaux Enedis

    Publié le 06/10/2023

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  • Arrêté de police autorisant la voirie et règlementant la circulation au carrefour de l’Europe – Travaux de fibre

    Publié le 02/10/2023

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  • Arrêté de police règlementant le stationnement et la circulation – Octobre rose

    Publié le 02/10/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie, règlementant la circulation et le stationnement place Courbet – travaux

    Publié le 25/09/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement et autorisant la voirie, règlementant la circulation rue de la fontaine à Bonnevaux – Travaux

    Publié le 22/09/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie et règlementant la circulation rue des Contrevaux – Travaux de reprise d’affaissement de chaussée

    Publié le 21/09/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie, interdisant le stationnement sur les parkings dits « Sous l’Église » et « De la morgue » – Travaux de traçage

    Publié le 21/09/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie et règlementant la circulation au lieu-dit « Le château » – Travaux

    Publié le 12/09/2023

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  • Arrêté de police permettant et autorisant la voirie, règlementant la circulation – Travaux rue Pierre Vernier

    Publié le 11/09/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie et règlementant la circulation et le station du 52 au 56 rue des allées des cités jardins – Travaux

    Publié le 01/09/2023

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  • Arrêté de police autorisant la voirie et règlementant la circulation – Travaux rue sous les vignes

    Publié le 22/08/2023

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  • Arrêté de police règlementant le stationnement et la circulation – Championnat d’Europe de voitures à pédales

    Publié le 22/08/2023

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  • Arrêté de police règlementant le stationnement et la circulation – Xtreme Loue

    Publié le 17/08/2023

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  • Arrêté de police règlementant la circulation et le stationnement – Commémoration de l’anniversaire de la libération d’Ornans

    Publié le 17/08/2023

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  • Arrêté municipal règlementant le stationnement des véhicules place Courbet – Concert

    Publié le 17/08/2023

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  • Arrêté de police règlementant la circulation et le stationnement à Bonnevaux – ça bouge en bas de chez vous

    Publié le 01/08/2023

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  • Arrêté de police règlementant la circulation et le stationnement – Rues en scène

    Publié le 01/08/2023

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  • Arrêté de police règlementant la circulation et le stationnement – concert du 14 août

    Publié le 01/08/2023

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  • Arrêté de police déplaçant le marché

    Publié le 01/08/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement, règlementant le stationnement Place Courbet – Fête Foraine

    Publié le 01/08/2023

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  • Arrêté de police règlementant la circulation et le stationnement – Journées art & artisanat

    Publié le 01/08/2023

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  • Arrêté de police autorisant la voirie et règlementant la circulation rue Saint-Laurent – Fibre

    Publié le 01/08/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement et autorisant la voirie à Bonnevaux – travaux ENEDIS

    Publié le 01/08/2023

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  • Arrêté de police règlementant la circulation et le stationnement – Festivités du 13 juillet

    Publié le 07/07/2023

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  • Arrêté de police donnant autorisation de voirie et règlementant la circulation rue du Chanoine Renaud – Travaux de renforcement de réseau électrique

    Publié le 07/07/2023

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  • Arrêté de police règlementant le stationnement, autorisant l’arrivée d’une demi-étape de l’épreuve « La France en courant » le 17 juillet, Place Courbet

    Publié le 04/07/2023

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  • Arrêté de police autorisant la voirie et règlementant la circulation rue de l’Isles aux Prêtres – Travaux de raccordement

    Publié le 04/07/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie, règlementant la circulation et le stationnement rues Wilson et de Gaulle – travaux

    Publié le 04/07/2023

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  • Arrêté de police règlementant le stationnement et la circulation – fête de la musique

    Publié le 04/07/2023

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  • Arrêté de police prolongeant le permis de stationnement, autorisant la voirie, règlementant la circulation et le stationnement place Courbet et rue Saint-Vernier – travaux

    Publié le 04/07/2023

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  • Arrêté de police règlementant le stationnement et la circulation – brocante professionnelle 15 et 16 juillet

    Publié le 04/07/2023

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  • Arrêté de police règlementant le stationnement et la circulation – Pow Wow « Danse avec la Loue »

    Publié le 08/06/2023

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  • Arrêté de police règlementant la circulation – Fête des quartiers

    Publié le 01/06/2023

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  • Arrêté de police règlementant le stationnement et la circulation – Inauguration exposition musée Courbet

    Publié le 24/05/2023

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  • Arrêté de police règlementant le stationnement et la circulation – Triat’Loue

    Publié le 22/05/2023

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  • Arrêté de police règlementant la circulation et le stationnement – Cérémonies patriotiques des 8 juin et 18 juin

    Publié le 22/05/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie, règlementant la circulation et le stationnement – Rue Eugène Cusenier

    Publié le 22/05/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie et règlementant la circulation et le stationnement – Travaux voie Granvelle

    Publié le 09/05/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie et règlementant la circulation – Rue Eugène Cusenier

    Publié le 05/05/2023

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  • Arrêté municipal permettant le stationnement, autorisant la voirie et règlementant la circulation – Emménagement rue Pierre Vernier

    Publié le 05/05/2023

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  • Arrêté de police règlementant la circulation et le stationnement le lundi 8 mai

    Publié le 05/05/2023

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  • Arrêté municipal permettant le stationnement, autorisant la voirie, et règlementant la circulation des véhicules – Emménagement rue Pierre Vernier

    Publié le 05/05/2023

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  • Arrêté autorisant le stationnement en raison d’un emménagement 91 A rue Pierre Vernier

    Publié le 27/04/2023

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  • Arrêté de Police réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion de la cérémonie patriotique du 8 mai 2023

    Publié le 27/04/2023

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  • Arrêté d’interdiction de circulation des vététistes et des piétons sur le sentier du châtelet

    Publié le 20/04/2023

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  • Arrêté d’interdiction de circulation des vététistes et des piétons sur le sentier de la Roche du Mont

    Publié le 20/04/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie et règlementant la circulation – Ruelle Gagnemaille

    Publié le 17/04/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie, règlementant le stationnement – Rue de la papeterie

    Publié le 17/04/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie, règlementant la circulation et le stationnement – Rue Cusenier

    Publié le 17/04/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie et règlementant la circulation et le stationnement – Place Courbet et rue Pierre Vernier

    Publié le 13/04/2023

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  • Arrêté de Police réglementant la circulation Rue du Château

    Publié le 13/04/2023

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  • Arrêté de police règlementant la circulation et le stationnement – Cérémonie journée nationale du souvenir de la déportation

    Publié le 12/04/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie et règlementant la circulation et le stationnement – Travaux Rue Saint-Laurent

    Publié le 12/04/2023

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  • Arrêté de police règlementant la circulation et le stationnement – Fête du printemps

    Publié le 12/04/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie et règlementant la circulation et le stationnement – Place Courbet

    Publié le 12/04/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie et règlementant la circulation et le stationnement – Rue de la plante

    Publié le 12/04/2023

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  • Arrêté de police règlementant le stationnement – randonnée verte

    Publié le 07/04/2023

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  • Arrêté de police règlementant le stationnement – ronde historique

    Publié le 07/04/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie, règlementant la circulation rue St-Laurent – Travaux de fibre optique

    Publié le 07/04/2023

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  • Arrêté de police règlementant le stationnement des véhicules parking du gymnase Lonège – Ekoraid

    Publié le 07/04/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie et règlementant la circulation rue Eugène Cusenier – Travaux sur le réseau d’eau

    Publié le 24/03/2023

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  • Arrêté de police règlementant la circulation et le stationnement vers l’Église St-Laurent – Fêtes de Pâques

    Publié le 24/03/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie, règlementant la circulation et le stationnement place Courbet – Travaux

    Publié le 24/03/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie, règlementant la circulation et le stationnement place Courbet – Travaux

    Publié le 24/03/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement, règlementant le stationnement place Courbet – Fête foraine Pâques

    Publié le 24/03/2023

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  • Arrêté de police autorisant l’épreuve cycliste « Prix de la Ville d’Ornans », règlementant la circulation et le stationnement

    Publié le 03/03/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement et règlementant la circulation rue du stade – déménagement

    Publié le 03/03/2023

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  • Arrêté de police permettant la voirie, règlementant le circulation et le stationnement – Brocante professionnelle

    Publié le 27/02/2023

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  • Arrêté de police règlementant le stationnement – spectacle de cirque

    Publié le 27/02/2023

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  • Arrêté de police règlementant le stationnement des véhicules – parking du gymnase Lonège

    Publié le 27/02/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie, et règlementant la circulation rue du château – Travaux de fibre optique

    Publié le 27/02/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement, la voirie et règlementant la circulation et le stationnement – Rue des abeilles

    Publié le 27/02/2023

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  • Arrêté de police autorisant le stationnement, et la circulation – Desserte de fibre optique

    Publié le 20/02/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement, autorisant la voirie et règlementant la circulation – Rue de Verdun

    Publié le 20/02/2023

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  • Arrêté de police règlementant la circulation – Route de Besançon et Avenue Lattre de Tassigny

    Publié le 02/02/2023

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  • Arrêté de police permettant le stationnement et règlementant la circulation et le stationnement – Rue Marcel et Camille Tournier

    Publié le 02/02/2023

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  • Arrêté de police donnant autorisation de voirie et interdisant la circulation – Rue des Martinets

    Publié le 26/01/2023

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  • Arrêté de police règlementant la circulation – Travaux de fibre optique

    Publié le 05/01/2023

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  • Arrêté de police règlementant la circulation et le stationnement – Rue Pierre Vernier

    Publié le 05/01/2023

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  • Arrêté municipal règlementant la circulation et le stationnement – Déménagement rue Cusenier

    Publié le 05/01/2023

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  • Arrêté de police règlementant le stationnement – Installation de la patinoire

    Publié le 13/12/2022

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  • Arrêté de police règlementant la circulation – Rue des Chazeaux

    Publié le 13/12/2022

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  • Arrêté de police règlementant le stationnement et la circulation – Marché de Noël

    Publié le 22/11/2022

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  • Arrêté de police réglementant la circulation et le stationnement place Courbet et dans l’artère centrale de la ville – Ornans Rose

    Publié le 30/09/2022

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  • Arrêté de police règlementant la circulation route de Besançon et avenue Lattre de Tassigny – Travaux de voirie

    Publié le 15/09/2022

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  • Arrêté de police règlementant le stationnement et la circulation – Xtrem/Loue

    Publié le 15/09/2022

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  • Arrêté de police – Braderie du 17 septembre 2022

    Publié le 06/09/2022

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  • Arrêté municipal règlementant le circulation des véhicules rue Cusenier – travaux de réfection d’une toiture

    Publié le 31/08/2022

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  • Arrêté de police règlementant la circulation et le stationnement le dimanche 4 septembre – commémoration de l’anniversaire de la libération d’Ornans

    Publié le 31/08/2022

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  • Arrêté de police règlementant le stationnement et la circulation rue de Lonège – forum des associations

    Publié le 31/08/2022

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  • Arrêté de police réglementant le stationnement durant la fête foraine

    Publié le 02/08/2022

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  • Modification de l’arrêté de police réglementant les usages de la Loue et de ses berges

    Publié le 29/07/2022

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  • Arrêté de police réglementant les usages de la Loue et de ses berges – Ville d’Ornans

    Publié le 28/07/2022

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  • Arrêté de police – Rue des Vergers

    Publié le 11/07/2022

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  • Arrêté de police – 13 juillet

    Publié le 11/07/2022

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  • Arrêté de police – Art et artisanat 27 juillet > 1er août 2022

    Publié le 05/07/2022

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  • Arrêté de police – Rue Moulin du Bas 28 juillet 2022

    Publié le 05/07/2022

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  • Arrêté de police – Brocante professionnelle 16 et 17 juillet 2022

    Publié le 05/07/2022

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  • Arrêté de police – Rue des Prièvres 11 juillet 2022

    Publié le 05/07/2022

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  • Arrêté de police – Randonnée cyclotouriste « La Courbet » 10 juillet 2022

    Publié le 05/07/2022

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  • Arrêté de police – Rue du château

    Publié le 05/07/2022

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  • Arrêté de police – Ruelle de Nahin

    Publié le 05/07/2022

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  • Arrêté de police – Triat’loue 9 juillet 2022

    Publié le 04/07/2022

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  • Arrêté de police – Rues en scène – 2 et 3 juillet 2022

    Publié le 21/06/2022

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  • Arrêté de police – fête de la musique 2022

    Publié le 13/06/2022

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