Liste des délibérations du conseil municipal du 8 avril 2026
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Conseil municipal du 8 avril 2026
16 résultats
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1. Nomination du secrétaire de séance
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2. Arrêt du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 22 mars 2026
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3. Compte-rendu des décisions prises par la maire par délégation du Conseil Municipal
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4AR. Création des Comités Consultatifs
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5. Désignation des délégués dans les structures de coopération intercommunale, associative et administrative
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6. Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
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7. Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public
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8. Désignation des membres de la Commission MAPA
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9. Désignation des membres de la Commission Communale d’Attribution des logements sociaux communaux
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10. Désignation des représentants au Comité de Pilotage de la DSP Périscolaire
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11. Désignation des représentants à la Commission d’admission au SMA Pitchoune
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12. Débat d’Orientations Budgétaires 2026
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13. Indemnités de fonction des élus fixation et répartition de l’enveloppe indemnitaire globale
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14. Majoration des indemnités votées après répartition de l’enveloppe globale
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15. Création d’un poste de Collaborateur de Cabinet
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