LISTE des DELIBERATIONS du 22 MAI 2024
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Conseil Municipal du 22 mai 2024
16 résultats
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01 – Nomination d’un secrétaire de séance
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02 – Arrêt du procès-verbal du CM du 10 avril 2024
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03 – Compte-rendu des décisions prises par la maire par délégation du CM
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04 – Avenant n° 1 à la convention avec l’ADAT
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05 – Suppression de postes – Actualisation du tableau des effectifs
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06 – Reconstruction de la passerelle piétonne Place Courbet – actualisation du plan de financement définitif
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07 – Avenant n° 1 à la convention financière avec le SYDED
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08 – Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés avec CITEO
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09 – Transfert anticipé de la compétence assainissement collectif à la CCLL au 1er janvier 2025
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10 – Avenant à la convention financière avec la CCLL
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11 – Attribution de subventions exceptionnelles dans le cadre de l’organisation du 80e anniversaire de la Libération d’Ornans
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12 – Cession de deux ADS aux véhicules de taxis
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13 – Bilan des acquisitions et cessions réalisées par la Commune en 2023
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14 – Acquisition d’un terrain sis Sur la Combe appartenant à la Sté LIPEMEC
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15 – Acquisition d’un terrain sis Place Saint-Vernier appartenant à la SCI PVM
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