01 – Nomination d’un secrétaire de séance
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Conseil municipal du 17 mai 2023
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02 – Arrêt du procès-verbal du CM du 29 mars 2023
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03 – Compte-rendu des décisions prises par la Maire par délégation du CM
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04 – Complément à la délibération n°2021-98 du 01-09-2021 RIFSEEP
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05 – Annexe – CHARTE DE L’ELU LOCAL
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05 – Désignation d’un référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le CDG du Doubs
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06 – Délibération fixant la liste des emplois et les conditions d’occupation des logements de fonctions
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07 – Schéma Directeur d’Assainissement du système d’assainissement
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08 – Convention de prestations de services avec l’EPAGE Haut-Doubs Haute Loue
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09 – Bilan des acquisitions et cessions réalisées par la Commune en 2022
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10 – Cession de terrains sis Au village du Château à M. Jean-Marie ROLAND
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11 – Régularisation de l’acquisition d’un terrain sis Route de Besançon
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12 – Attribution de la subvention annuelle à l’Amicale du Personnel Communal
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13 – Actualisation des tarifs du POW WOW 2023
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14 – Actualisation du règlement intérieur des jardins communaux
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14 – Annexe – RI DES JARDINS COMMUNAUX – VILLE D’ORNANS
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