Lors du conseil municipal du mercredi 21 mai 2025, l’ensemble des élus a délibéré sur les critères d’attribution – en dehors des conditions de ressources financières des foyers – des deux logements sociaux situés au 1, rue de la Fontaine au lieu-dit Bonnevaux-le-Prieuré.
Les caractéristiques des logements, plafonds de ressources, critères d’attribution ainsi que le dossier de candidature sont disponibles sur cette page : https://www.ornans.fr/votre-ville/demarches-en-ligne/candidater-pour-un-logement-communal/
Candidatures ouvertes jusqu’au 15 septembre 2025.