Décisions du Maire

95 résultats

  • 2023-70 Exercice du droit de préemption

    Publié le 04/01/2024

  • 2023-69 Acte constitutif de la régie de recettes auprès du Centre Social de la Commune d’Ornans

    Publié le 04/01/2024

  • 2023-68 Modification de la décision 2023-21 relative au renouvellement du bail de location de l’immeuble sis 7 rue P. Vernier à Ornans

    Publié le 04/01/2024

  • 2023-67 – Réalisation d’un emprunt

    Publié le 04/01/2024

  • 2023-66 Modification de la décision relative à l’acte constitutif de la régie Droits de place

    Publié le 04/01/2024

  • 2023-65 Rétrocession d’une concession funéraire

    Publié le 04/01/2024

  • 2023-64 Renouvellement des conventions relatives à la MAD de locaux municipaux

    Publié le 04/01/2024

  • 2023-63 Actualisation du montant de la mission de diagnostic technique pour le Centre d’Animation et de Loisirs (23 MP S08)

    Publié le 21/11/2023

  • 2023-62 Convention entre le SYBERT et la Commune d’Ornans pour la mise en place et l’utilisation d’un site de compostage partagé

    Publié le 21/11/2023

  • 2023-61 Attribution d’une mission de diagnostic technique pour le Centre d’Animation et de Loisirs (23 MP S08)

    Publié le 21/11/2023

  • 2023-60 Modification n° 1 du marché public n° 23 MP F01 relatif à la fourniture, l’installation et la maintenance de panneaux numériques

    Publié le 21/11/2023

  • 2023-59 Actualisation du plan de financement de la TR1 du projet de sécurisation du carrefour des rues du Taulet et du Seult

    Publié le 21/11/2023

  • 2023-58 Attribution du marché public de travaux de sécurisation de la rue du Seult

    Publié le 21/11/2023

  • 2023-57 Vente d’un bien mobilier

    Publié le 21/11/2023

  • 2023-56 Convention de partenariat entre l’EHPAD du Val de Loue et la Structure Multi-Accueil Pitchoune

    Publié le 21/11/2023

  • 2023-55 Actualisation du plan de financement du projet d’aménagement du Parc Altheimer

    Publié le 21/11/2023

  • 2023-54 Attribution du marché public de travaux pour l’aménagement du Parc Albert Altheimer (N° 23 MAPA T01)

    Publié le 21/11/2023

  • 2023-53 Demande de subvention pour la sécurisation du Carrefour de la rue du Taulet et de la rue du Seult

    Publié le 15/09/2023

  • 2023-52 Actualisation du plan de financement de l’étude de faisabilité pour la restructuration de l’HDV

    Publié le 15/09/2023

  • 2023-51 Modification n° 1 du marché public n° 22 MP S01 relatif à la réalisation d’une étude de faisabilité pour la restructuration du bâtiment de l’HDV

    Publié le 15/09/2023

  • 2023-50 Demande de subvention pour la mission de maîtrise d’œuvre relative au réaménagement du centre-ville et à la création d’un plan de circulation

    Publié le 15/09/2023

  • 2023-49 Rétrocession d’une concession funéraire

    Publié le 15/09/2023

  • 2023-48 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’Ecole de Danse PA CHAUVIN

    Publié le 15/09/2023

  • 2023-47 Avenant n° 1 au lot n° 1 « Génie civil » du marché de travaux d’aménagement routier avec piste cyclable de la RD 67

    Publié le 15/09/2023

  • 2023-46 Actualisation du plan de financement du projet d’aménagement d’une aire de jeux sur le site de Lonège et de réaménagement de l’aire de jeux du Parc de la Visitation

    Publié le 15/09/2023

  • 2023-45 Attribution d’un marché public de travaux d’aménagement d’aires de jeux sur la commune d’Ornans (n° 23 MAPA T04)

    Publié le 15/09/2023

  • 2023-44 Attribution d’un marché public n° 23 MP F02 relatif à la mise en place d’un outil de gestion du temps de travail

    Publié le 15/09/2023

  • 2023-43 Acceptation de dons

    Publié le 15/09/2023

  • 2023-42 Avenant n° 1 au lot n° 3 « Eclairage public » du marché de travaux d’aménagement routier avec piste cyclable de la RD 67

    Publié le 13/07/2023

  • 2023-41 Attribution du marché public de fourniture, installation et maintenance de panneaux numériques (n° 23 MP F01)

    Publié le 13/07/2023

  • 2023-40 Déclaration sans suite pour infructuosité des lots n° 2 et 10 du marché public de rénovation des logements communaux de BLP

    Publié le 13/07/2023

  • 2023-39 Approbation du plan de financement pour la réhabilitation de l’ancien Hôpital Saint-Louis en maison de santé

    Publié le 13/07/2023

  • 2023-38 Attribution d’une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réhabilitation de l’ancien Hôpital Saint-Louis en maison de santé

    Publié le 13/07/2023

  • 2023-37 Attribution d’un marché public n° 23 MP F03 relatif à la mise en place d’un outil de gestion du temps de travail

    Publié le 13/07/2023

  • 2023-35 Convention de prestation de service Place de Marché avec l’OT

    Publié le 13/07/2023

  • 2023-34 Virement de crédits

    Publié le 13/07/2023

  • 2023-33 Demande de subvention pour l’acquisition et l’installation d’un praticable au gymnase E. Poujade et d’un pan d’escalade au gymnase A. Barbier – Annule et remplace la décision n° 2023-30

    Publié le 13/07/2023

  • 2023-32 Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes – Service Communication – Evénementiel de la Commune d’Ornans

    Publié le 13/07/2023

  • 2023-31 Attribution d’un marché public n° 23 MP F02 relatif à la mise en place d’un outil de gestion du temps de travail

    Publié le 13/07/2023

  • 2023-30 Demande de subvention pour l’acquisition et l’installation d’un praticable au gymnase E. Poujade – Annule et remplace la décision n° 2023-13

    Publié le 24/05/2023

  • 2023-27 Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une maison de pleine nature

    Publié le 24/05/2023

  • 2023-26 Demande de subvention pour l’aménagement d’une aire de jeux sur le site de Lonège et le réaménagement de l’aire de jeux du Parc de la Visitation

    Publié le 24/05/2023

  • 2023-25 Attribution d’une mission d’étude de sol pour la construction d’une maison de pleine nature (23 MP S07)

    Publié le 24/05/2023

  • 2023-24 Locations des garages communaux

    Publié le 24/05/2023

  • 2023-23 Avenant n° 1 au marché de prestation de marquage horizontal et de pose de signalisation de police

    Publié le 24/05/2023

  • 2023-22 Vente d’un bien mobilier

    Publié le 24/05/2023

  • 2023-21 Renouvellement du bail de location du bien immobilier sis 7 rue P. Vernier à Ornans

    Publié le 24/05/2023

  • 2023-19 Avenant n° 1 au marché de travaux de démolition et reconstruction de la passerelle sur la Loue

    Publié le 24/05/2023

  • 2023-18 Convention valant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à la SAS La Bourse Automobile

    Publié le 24/05/2023

  • 2023-17 Avenant n°1 au bail avec le Département du Doubs

    Publié le 03/04/2023

  • 2023-16 Avenant n°1 au bail avec la Mission Locale du Bassin d’Emploi de Besançon

    Publié le 03/04/2023

  • 2023-15 Avenant à la convention de mise à disposition de locaux pour le fonctionnement du RPE

    Publié le 03/04/2023

  • 2023-14 – Mise à disposition temporaire d’une salle à la boutique COMME UNE EMPREINTE

    Publié le 03/04/2023

  • 2023-13 Demande de subvention pour l’acquisition d’un praticable au Gymnase Eric Poujade

    Publié le 27/02/2023

  • 2023-12 Actualisation du plan de financement pour la rénovation de logements communaux à BONNEVAUX-LE-PRIEURE

    Publié le 27/02/2023

  • 2023-11 Attribution de la mission SPS pour la construction d’une maison de pleine nature (23 MP S04)

    Publié le 27/02/2023

  • 2023-10 Attribution de la mission de CTC pour la construction d’une maison pleine nature (23 MP S03)

    Publié le 27/02/2023

  • 2023-9 Attribution de la mission SPS pour la rénovation des logements communaux de BONNEVAUX-LE-PRIEURE (23 MP S02)

    Publié le 27/02/2023

  • 2023-8 Attribution de la mission de CTC pour la rénovation des logements communaux de BONNEVAUX-LE-PRIEURE (23 MP S01)

    Publié le 27/02/2023

  • 2023-7 Avenant à la convention de mise à disposition du local 11 rue PV à l’association LartisaLoue

    Publié le 27/02/2023

  • 2023-6 Demande de subvention pour l’acquisition d’horloges astronomiques

    Publié le 27/02/2023

  • 2023-5 Actualisation du plan de financement du projet d’aménagement du Parc Albert Altheimer

    Publié le 27/02/2023

  • 2023-4 Arrêté constitutif d’une régie de recettes Médiathèque – Modification de la décision n° 2017-5

    Publié le 27/02/2023

  • 2023-1 Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes – Service culturel d’Ornans

    Publié le 27/02/2023

  • 2022-43 Convention de mise à disposition de locaux pour le fonctionnement du RPE

    Publié le 27/02/2023

  • 2022-42 Attribution d’un marché public relatif au fonctionnement du logiciel de gestion pour la SMA Pitchoune

    Publié le 27/02/2023

  • 2022-41 Attribution d’un marché public relatif à la réalisation d’un atelier musical pour la SMA Pitchoune 2

    Publié le 27/02/2023

  • 2022-40 Actualisation du plan de financement pour la rénovation de logements communaux à Bonnevaux-le-Prieuré

    Publié le 27/02/2023

  • 2022-39 Attribution d’un marché public relatif à la fourniture de produits d’entretien pour la SMA Pitchoune

    Publié le 19/12/2022

  • 2022-38 Attribution d’un marché public relatif à la fourniture de logiciels pour la SMA Pitchoune

    Publié le 19/12/2022

  • 2022-37 Attribution d’un marché public relatif à l’organisation d’un Café des Parents pour la SMA Pitchoune

    Publié le 19/12/2022

  • 2022-36 Attribution d’un marché public relatif à la réalisation d’un atelier musical pour la SMA Pitchoune

    Publié le 19/12/2022

  • 2022-35 Attribution d’un marché public relatif à la fourniture de repas pour la SMA Pitchoune

    Publié le 19/12/2022

  • 2022-34 Attribution d’un marché public relatif à la fourniture de couches pour la SMA Pitchoune

    Publié le 19/12/2022

  • 2022-33 Attribution des missions de travaux pour la mise en place d’une signalétique touristique

    Publié le 19/12/2022

  • 2022-32 Demande de subvention pour l’aménagement de la Place Albert Altheimer

    Publié le 19/12/2022

  • 2022-31 Demande de subvention pour la sécurisation des rues du Seult, Ully, Castors, Vinchaux et Contrevaux

    Publié le 19/12/2022

  • 2022-30 Demande de subvention pour la mise en place d’une signalétique touristique

    Publié le 19/12/2022

  • 2022-29 Contrat de location pour la mise à disposition d’une plateforme de réservation dédiée à l’espace de CoWorking

    Publié le 19/12/2022

  • 2022-28 Convention d’assistance juridique avec DSC Avocats

    Publié le 19/12/2022

  • 2022-27 Contrat de location M. Maurice POMMIER

    Publié le 19/12/2022

  • 2022-26 Virement de crédits

    Publié le 22/11/2022

  • 2022-25 Virement de crédits

    Publié le 22/11/2022

  • 2022-24 Virement de crédits – Augmentation de crédits

    Publié le 22/11/2022

  • 2022-23 Convention de mise à disposition d’un appartement à 3 familles ukrainiennes

    Publié le 28/10/2022

  • 2022-22 Demande de subvention pour la réalisation de travaux d’engazonnement d’un terrain pour pratiques sportives

    Publié le 28/10/2022

  • 2022-21 Attribution d’un marché public relatif à la réalisation de travaux d’engazonnement d’un terrain pour pratiques sportives

    Publié le 28/10/2022

  • 2022-20 Convention de mise à disposition temporaire du local 11 rue PV à l’association LartisaLoue

    Publié le 28/10/2022

  • 2022-19 Demande de subvention pour la réalisation d’une étude de faisabilité relative à la restructuration de l’HV

    Publié le 28/10/2022

  • 2022-18 Attribution d’un marché public n° 22 MP S01

    Publié le 28/10/2022

  • 2022-17 Rétrocession d’une concession funéraire

    Publié le 09/09/2022

  • 2022-16 Avenant n° 1 à la convention CAUE

    Publié le 09/09/2022

  • 2022-15 Virement de crédits – Augmentation de crédits

    Publié le 09/09/2022

  • 2022-14 Virement de crédits

    Publié le 09/09/2022

  • 2022-13 Souscription d’une ligne de trésorerie

    Publié le 09/09/2022