2025-35 – Avenant n° 01 à la convention de mise à disposition de la Salle des Isles Basses à RSPO
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Décisions du Maire
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2025-34 – Attribution d’un marché public de travaux pour la mise en sécurité du ruisseau Mambouc
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2025-33 – Convention d’occupation temporaire – M. et Mme CLERC (Mambouc)
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2025-32 – Modification n° 01 au lot n° 11 du MP n° 23 MAPA T02
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2025-31 – Convention de mise à disposition du minibus AS ORNANS
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2025-28 – Modifications au lot n° 04 et n° 05 des marchés de travaux de rénovation des logements de BLP
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2025-27 – Prise en charge d’une réparation de pare-brise suite incident
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2025-26 – Convention Licence IV Le 52
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2025-25 – Attribution d’un marché public de fourniture pour l’acquisition d’une épareuse et d’un sécateur à branches
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2025-24 Acte constitutif régie musée municipal
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2025-23 – Convention de mise à disposition de l’exposition du CEN FC
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2025-22 – Demande de subvention pour la rénovation de l’éclairage public
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2025-21 – Modification n° 03 au lot n° 04 du marché de travaux de rénovation des logements de BLP
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2025-20 – Acquisition d’un véhicule pour les services techniques
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2025-19 – Modification n° 02 aux lots n° 04 et 05 des marchés de travaux de rénovation des logements de BLP
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2025-18 – Signature d’un contrat d’abonnement SVP Secteur Public
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2025-17 – Attribution d’un marché public de travaux pour la réfection du mur de soutènement rue au Mont
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2025-16 – Convention de destruction des nids de frelons asiatiques
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2025-15 – Avenant n° 01 à la convention de mise à disposition du Caveau des Arts à TEM’PO
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2025-14 – Modification n° 01 au lot n° 09 du MP n° 23 MAPA T02
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2025-13 – Modification n° 01 au lot n° 10 du MP n° 23 MP T02 – Annule et remplace
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2025-12 – Convention de MAD temporaire d’un local communal – Association Européenne du Festival de Caves
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2025-11 – Convention de partenariat entre le CH Saint-Louis et le SMA Pitchoune
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2025-10 – Modification n° 01 au lot n° 02 du MP n° 23 MP T02
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2025-09 – Avenant 2 au bail d’un immeuble au profit de l’Etat
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2025-08 – Convention de MAD du local 11 rue Pierre Vernier à LartisaLoue
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2025-07 – Avenant n° 3 à la convention de mise à disposition du local 11 rue PV à l’association LartisaLoue
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2025-06 – Convention de MAD de l’atelier de fabrication de jus – Verger des Queuteux
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2025-05 – Attribution d’un marché public de MOE Architecture – Visitation
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2025-04 – Attribution d’un marché public de travaux pour la réfection du mur aval de la Via Ferrata (25 MP T01)
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2025-03 – Modification n° 01 au lot n° 10 du MP n° 23 MP T02
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2025-02 – Modification n° 01 au lot n° 03 du MP n° 23 MAPA T02
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2025-01 – Attribution d’un contrat d’infogérance
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2024-53 – Convention d’assistance juridique – DSC Avocats
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2024-52bis – Avenant aux lots n° 04 et 05 des marchés de travaux de rénovation des logements de BLP
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2024-52 – Avenant aux lots n° 04 et 05 des marchés de travaux de rénovation des logements de BLP
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2024-51 – Conclusion d’un emprunt avec la Caisse d’Epargne
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2024-50 Attribution d’un marché public relatif à la fourniture de repas pour la SMA Pitchoune pour 2025
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2024-49 Attribution d’un marché public relatif à la fourniture de couches pour la SMA Pitchoune pour 2025
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2024-48 – Convention de MAD d’une salle communale à l’association TEM’PO
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2024-46 – Avenant au lot 03 du marché de travaux d’aménagement du Parc Altheimer
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2024-45 – Modification de la décision n 2024-34 relative à l’acte constitutif de la régie Médiathèque
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2024-44 Virement de crédit
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2024-43 Renouvellement de l’adhésion de la Commune d’Ornans à l’ADRC
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2024-42 Convention de MAD temporaire d’un local commercial sis 10 rue des Vergers
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2024-41 Convention de mise à disposition temporaire d’un fonds de commerce sis 14 rue Pierre Vernier
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2024-40 Attribution d’un marché public de services pour la MOE relative à l’installation d’abribus Voie Granvelle
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2024-39 Attribution d’un marché public de travaux relatif aux travaux de reprise de la toiture du CAL
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2024-38 Avenant à la mission CSPS pour la rénovation des logements communaux de Bonnevaux le Prieuré (23 MP S02)
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2024-37 Convention de MAD d’un local communal – Ecole PA Chauvin
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2024-36 Bail à ferme pour l’exploitation de terrains communaux à Ornans
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2024-35 Virement de crédits
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2024-34 Modification de la décision n° 2024-31 relative à l’acte constitutif de la régie Médiathèque
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2024-33 Convention de MAD temporaire d’un garage
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2024-32 Attribution d’un marché public de travaux relatif aux travaux de réfection des sanitaires du CAL
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2024-31 Modification de l’acte constitutif de la régie Médiathèque
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2024-30 Modification n° 1 au marché de travaux d’aménagement des aires de jeux de Lonège et de la Visitation
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2024-29 Attribution d’un marché public de travaux pour l’installation d’un système dechauffage au gymnase Barbier
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2024-28 Convention de destruction des nids de frelons asiatiques
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2024-27 Virement de crédit
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2024-26 Renouvellement de l’adhésion de la Commune d’Ornans à la Fondation du Patrimoine
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2024-25 Retrait de la décision du maire 2024-11
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2024-24 Virement de crédit
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2024-23 Modification de l’acte constitutif de la régie Musée du Costume et des Traditions Comtoises
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2024-22 Modification de l’acte constitutif de la régie Droits de place
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2024-21 Modification de la régie de recettes du service Communication – Evènementiel
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2024-20 Demande de subvention pour l’acquisition et l’installation d’une consigne à vélos sécurisée
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2024-19 Modification de la décision 2024-01 relative au bail commercial portant sur la location d’un local sis 11 rue P. Vernier à Ornans appartenant à M. Gérard MARTIN
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2024-18 Attribution d’une mission de maitrise d’œuvre pour les travaux de reprise des désordres survenus au CAL
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2024-17 Demande de subvention pour la rénovation du Monument aux Morts situé au Cimetière
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2024-16 Demande de subvention pour la rénovation du Monument aux Morts situé Place Robert Humblot
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2024-15 Demande de subvention pour la rénovation du Monument aux Morts de BLP
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2024-14 Bail à ferme pour l’exploitation de terrains communaux à Ornans
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2024-13 Convention d’assistance juridique avec la Société DSC Avocats
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2024-12 Demande de subvention pour l’acquisition de 11 nouvelles caméras de vidéosurveillance sur la Commune d’Ornans
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2024-11 Demande de subvention pour l’acquisition et l’installation de buts de basket-ball et de tables de tennis de table
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2024-10 Attribution d’un marché public n° 24 MP S01 relatif à la réalisation d’un SDA sur Bonnevaux-le-Prieuré
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2024-09 Demande de subvention pour la réalisation d’un SDA sur Bonnevaux-le-Prieuré
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2024-08 Renouvellement de la convention d’utilisation du domaine public
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2024-07 Déclaration sans suite du marche public de services relatif à la MO pour le réaménagement du centre-ville et la création d’un plan de circulation
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2024-06 Retrait de la décision du maire 2023-71
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2024-05 Modification de la régie de recettes du cinéma municipal ELDORADO
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2024-04 Modification de la DCM du 15 11 2023 relative à l’attribution des marchés publics pour la rénovation des logements de BLP
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2024-03 Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition du local 11 rue PV à l’association LartisaLoue
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2024-02 Attribution d’un marché public relatif à la fourniture de couches pour la SMA Pitchoune
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2024-01 Bail commercial portant sur la location d’un local sis 11 rue P. Vernier appartenant à M. Gérard MARTIN
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2023-71 Virement de crédits
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2023-70 Exercice du droit de préemption
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2023-69 Acte constitutif de la régie de recettes auprès du Centre Social de la Commune d’Ornans
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2023-68 Modification de la décision 2023-21 relative au renouvellement du bail de location de l’immeuble sis 7 rue P. Vernier à Ornans
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2023-67 – Réalisation d’un emprunt
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2023-66 Modification de la décision relative à l’acte constitutif de la régie Droits de place
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2023-65 Rétrocession d’une concession funéraire
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2023-64 Renouvellement des conventions relatives à la MAD de locaux municipaux
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2023-63 Actualisation du montant de la mission de diagnostic technique pour le Centre d’Animation et de Loisirs (23 MP S08)
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2023-62 Convention entre le SYBERT et la Commune d’Ornans pour la mise en place et l’utilisation d’un site de compostage partagé
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2023-61 Attribution d’une mission de diagnostic technique pour le Centre d’Animation et de Loisirs (23 MP S08)
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2023-60 Modification n° 1 du marché public n° 23 MP F01 relatif à la fourniture, l’installation et la maintenance de panneaux numériques
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2023-59 Actualisation du plan de financement de la TR1 du projet de sécurisation du carrefour des rues du Taulet et du Seult
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2023-58 Attribution du marché public de travaux de sécurisation de la rue du Seult
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2023-57 Vente d’un bien mobilier
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2023-56 Convention de partenariat entre l’EHPAD du Val de Loue et la Structure Multi-Accueil Pitchoune
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2023-55 Actualisation du plan de financement du projet d’aménagement du Parc Altheimer
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2023-54 Attribution du marché public de travaux pour l’aménagement du Parc Albert Altheimer (N° 23 MAPA T01)
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2023-53 Demande de subvention pour la sécurisation du Carrefour de la rue du Taulet et de la rue du Seult
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2023-52 Actualisation du plan de financement de l’étude de faisabilité pour la restructuration de l’HDV
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2023-51 Modification n° 1 du marché public n° 22 MP S01 relatif à la réalisation d’une étude de faisabilité pour la restructuration du bâtiment de l’HDV
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2023-50 Demande de subvention pour la mission de maîtrise d’œuvre relative au réaménagement du centre-ville et à la création d’un plan de circulation
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2023-49 Rétrocession d’une concession funéraire
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2023-48 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’Ecole de Danse PA CHAUVIN
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2023-47 Avenant n° 1 au lot n° 1 « Génie civil » du marché de travaux d’aménagement routier avec piste cyclable de la RD 67
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2023-46 Actualisation du plan de financement du projet d’aménagement d’une aire de jeux sur le site de Lonège et de réaménagement de l’aire de jeux du Parc de la Visitation
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2023-45 Attribution d’un marché public de travaux d’aménagement d’aires de jeux sur la commune d’Ornans (n° 23 MAPA T04)
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2023-44 Attribution d’un marché public n° 23 MP F02 relatif à la mise en place d’un outil de gestion du temps de travail
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2023-43 Acceptation de dons
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2023-42 Avenant n° 1 au lot n° 3 « Eclairage public » du marché de travaux d’aménagement routier avec piste cyclable de la RD 67
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2023-41 Attribution du marché public de fourniture, installation et maintenance de panneaux numériques (n° 23 MP F01)
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2023-40 Déclaration sans suite pour infructuosité des lots n° 2 et 10 du marché public de rénovation des logements communaux de BLP
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2023-39 Approbation du plan de financement pour la réhabilitation de l’ancien Hôpital Saint-Louis en maison de santé
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2023-38 Attribution d’une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réhabilitation de l’ancien Hôpital Saint-Louis en maison de santé
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2023-37 Attribution d’un marché public n° 23 MP F03 relatif à la mise en place d’un outil de gestion du temps de travail
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2023-35 Convention de prestation de service Place de Marché avec l’OT
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2023-34 Virement de crédits
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2023-33 Demande de subvention pour l’acquisition et l’installation d’un praticable au gymnase E. Poujade et d’un pan d’escalade au gymnase A. Barbier – Annule et remplace la décision n° 2023-30
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2023-32 Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes – Service Communication – Evénementiel de la Commune d’Ornans
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2023-31 Attribution d’un marché public n° 23 MP F02 relatif à la mise en place d’un outil de gestion du temps de travail
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2023-30 Demande de subvention pour l’acquisition et l’installation d’un praticable au gymnase E. Poujade – Annule et remplace la décision n° 2023-13
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2023-27 Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une maison de pleine nature
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2023-26 Demande de subvention pour l’aménagement d’une aire de jeux sur le site de Lonège et le réaménagement de l’aire de jeux du Parc de la Visitation
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2023-25 Attribution d’une mission d’étude de sol pour la construction d’une maison de pleine nature (23 MP S07)
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2023-24 Locations des garages communaux
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2023-23 Avenant n° 1 au marché de prestation de marquage horizontal et de pose de signalisation de police
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2023-22 Vente d’un bien mobilier
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2023-21 Renouvellement du bail de location du bien immobilier sis 7 rue P. Vernier à Ornans
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2023-19 Avenant n° 1 au marché de travaux de démolition et reconstruction de la passerelle sur la Loue
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2023-18 Convention valant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à la SAS La Bourse Automobile
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2023-17 Avenant n°1 au bail avec le Département du Doubs
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2023-16 Avenant n°1 au bail avec la Mission Locale du Bassin d’Emploi de Besançon
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2023-15 Avenant à la convention de mise à disposition de locaux pour le fonctionnement du RPE
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2023-14 – Mise à disposition temporaire d’une salle à la boutique COMME UNE EMPREINTE
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2023-13 Demande de subvention pour l’acquisition d’un praticable au Gymnase Eric Poujade
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2023-12 Actualisation du plan de financement pour la rénovation de logements communaux à BONNEVAUX-LE-PRIEURE
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2023-11 Attribution de la mission SPS pour la construction d’une maison de pleine nature (23 MP S04)
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2023-10 Attribution de la mission de CTC pour la construction d’une maison pleine nature (23 MP S03)
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2023-9 Attribution de la mission SPS pour la rénovation des logements communaux de BONNEVAUX-LE-PRIEURE (23 MP S02)
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2023-8 Attribution de la mission de CTC pour la rénovation des logements communaux de BONNEVAUX-LE-PRIEURE (23 MP S01)
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2023-7 Avenant à la convention de mise à disposition du local 11 rue PV à l’association LartisaLoue
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2023-6 Demande de subvention pour l’acquisition d’horloges astronomiques
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2023-5 Actualisation du plan de financement du projet d’aménagement du Parc Albert Altheimer
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2023-4 Arrêté constitutif d’une régie de recettes Médiathèque – Modification de la décision n° 2017-5
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2023-1 Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes – Service culturel d’Ornans
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2022-43 Convention de mise à disposition de locaux pour le fonctionnement du RPE
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2022-42 Attribution d’un marché public relatif au fonctionnement du logiciel de gestion pour la SMA Pitchoune
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2022-41 Attribution d’un marché public relatif à la réalisation d’un atelier musical pour la SMA Pitchoune 2
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2022-40 Actualisation du plan de financement pour la rénovation de logements communaux à Bonnevaux-le-Prieuré
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2022-39 Attribution d’un marché public relatif à la fourniture de produits d’entretien pour la SMA Pitchoune
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2022-38 Attribution d’un marché public relatif à la fourniture de logiciels pour la SMA Pitchoune
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2022-37 Attribution d’un marché public relatif à l’organisation d’un Café des Parents pour la SMA Pitchoune
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2022-36 Attribution d’un marché public relatif à la réalisation d’un atelier musical pour la SMA Pitchoune
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2022-35 Attribution d’un marché public relatif à la fourniture de repas pour la SMA Pitchoune
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2022-34 Attribution d’un marché public relatif à la fourniture de couches pour la SMA Pitchoune
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2022-33 Attribution des missions de travaux pour la mise en place d’une signalétique touristique
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2022-32 Demande de subvention pour l’aménagement de la Place Albert Altheimer
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2022-31 Demande de subvention pour la sécurisation des rues du Seult, Ully, Castors, Vinchaux et Contrevaux
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2022-30 Demande de subvention pour la mise en place d’une signalétique touristique
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2022-29 Contrat de location pour la mise à disposition d’une plateforme de réservation dédiée à l’espace de CoWorking
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2022-28 Convention d’assistance juridique avec DSC Avocats
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2022-27 Contrat de location M. Maurice POMMIER
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2022-26 Virement de crédits
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2022-25 Virement de crédits
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2022-24 Virement de crédits – Augmentation de crédits
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2022-23 Convention de mise à disposition d’un appartement à 3 familles ukrainiennes
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2022-22 Demande de subvention pour la réalisation de travaux d’engazonnement d’un terrain pour pratiques sportives
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2022-21 Attribution d’un marché public relatif à la réalisation de travaux d’engazonnement d’un terrain pour pratiques sportives
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2022-20 Convention de mise à disposition temporaire du local 11 rue PV à l’association LartisaLoue
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2022-19 Demande de subvention pour la réalisation d’une étude de faisabilité relative à la restructuration de l’HV
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2022-18 Attribution d’un marché public n° 22 MP S01
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2022-17 Rétrocession d’une concession funéraire
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2022-16 Avenant n° 1 à la convention CAUE
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2022-15 Virement de crédits – Augmentation de crédits
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2022-14 Virement de crédits
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2022-13 Souscription d’une ligne de trésorerie
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