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Elections Municipales 2020

Information n°1: Candidatures régulièrement déclarées dans le Département du Doubs

Conformément aux dispositions du décret n° 2019-928 du 4 septembre 2019 fixant la date du renouvellement des conseillers municipaux et communautaires, le renouvellement général aura lieu les dimanches 15 et 22 mars 2020.

Les listes des candidats régulièrement déclarés en préfecture ou en sous-préfecture sont désormais consultables : 

Arrêté établissant la liste des candidats - 1er tour élections municipales 2020

Etat des candidatures - Département du Doubs - communes de 1000 habitants et plus

Dépôts de candidatures élections municipales 2020

La Préfecture du Doubs rappelle que la période de dépôt des candidatures, dans le cadre des prochaines élections municipales, a débuté mardi 4 février et se terminera le jeudi 27 février à 18h00.

Les déposants, peuvent prendre rendez-vous au préalable auprès des services de la Préfecture et de la Sous-préfecture de Pontarlier, pour les communes relevant de ces arrondissements respectifs.

Contact en Préfecture : 03 81 25 11 11
Contact en Sous-préfecture de Pontarlier : 03 81 39 81 52.

Consultez l'arrêté fixant les dates, horaires et lieux de dépôt des candidatures par arrondissement.

Un nouveau service pour permettre aux électeurs de retrouver la commune dans laquelle ils sont inscrits

Un service « additionnel » au site Interrogation de sa situation électorale (ISE) vient d’être mis en place par le ministère de l’Intérieur : il permet à chaque citoyen, pour une courte période, de connaître la commune dans laquelle il est inscrit. L’arrêté portant création de ce téléservice a été publié ce matin au Journal officiel

Retrouvez la commune dans laquelle vous êtes inscrits :
www.inscription-elections.fr 

Municipales 2020 : Nombre de sièges de conseillers municipaux et communautaires par commune

Dans la perspective des prochaines élections municipales, l'arrêté préfectoral et son annexe déterminant le nombre de sièges de conseillers municipaux et de conseillers communautaires à pourvoir, par commune, lors du scrutin des 15 et 22 mars 2020 sont désormais disponibles.

Consultez l'arrêté préfectoral

Consultez l'annexe déterminant le nombre de sièges de conseillers municipaux et de conseillers communautaires

La commission de contrôle des listes électorales

La commission de contrôle des listes électorales compétente pour exercer un contrôle a posteriori des décisions du maire, conformément à l’article L.19, doit se réunir préalablement à chaque scrutin, entre le 24e et le 21e jour avant celui-ci. 

Le scrutin pour les élections municipales étant les 15 et 22 mars prochains, la commission de contrôle se réunira Jeudi 20 février 2020 à 20 H, salle du Prévôt, à l’Hôtel de Ville d’ORNANS.

Les réunions de la commission de contrôle sont publiques.

La commission de contrôle des listes électorales est composée des conseillers municipaux suivants :

- Michel BOILLON
- Didier BEUQUE
- Mélanie GAVIGNET
- Isabelle GUILLAME
- Colette GROLEAU