En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez nos règles de confidentialité quant à l'utilisation des cookies.

fr

Mentions légales

MENTIONS LEGALES

Site Internet Ville d’Ornans - Mentions légales

(janvier 2018)

 

EDITEUR DU SITE

 

Hôtel de Ville d’Ornans

26, rue Pierre Vernier

25290 Ornans

Directeur de la publication : Sylvain DUCRET (maire)

Directeurs adjoints de la publication : Virginie Calvi (Adjointe à la Communication) et Richard Mazoyer (Directeur général des services)

Site réalisé et hébergé par l’agence Koredge (25870 Châtillon-le-Duc).

Mise en ligne : janvier 2018

 

Les animations éditoriales et les mises à jour du site officiel de la Ville d’Ornans sont gérées par le service Communication et le Pôle Culturel (cinéma) en liaison avec les services municipaux de la Ville.

Les informations contenues et publiées sur ce site sont régulièrement mises à jour. Toutefois, malgré toute l’attention apportée, des omissions ou des inexactitudes peuvent apparaître. Si vous en constatez, vous pouvez nous le signaler par mail (communication@ornans.fr) en donnant un maximum de précisions (type d’ordinateur et de navigateur, lien de la page…) afin que l’équipe procède à la modification.

 

PROPRIETES

Les photographies et les vidéos sont contractuelles. Toute reproduction ou utilisation est interdite. Sauf mention contraire, les photographies sont réalisées par les services de la Ville et sont : « Tout droit réservé ».

La Ville d’Ornans autorise tout site Internet ou tout autre support à citer l’adresse de son site (www.ornans.fr) ou à mettre en place un lien hypertexte à des fins gratuites. Toute utilisation de liens vers le site www.ornans.fr, à des fins commerciale et publicitaire, est interdite.

La Ville d’Ornans se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Les liens hypertextes externes mis en place et les contenus des sites tiers, vers lesquels ils sont dirigés, ne sauraient engager la responsabilité de la Ville d’Ornans.

Toute utilisation ou reproduction du logo/blason est interdite. Il vous est cependant possible de nous demander l’autorisation de l’utiliser à des fins de communication.

 

DONNEES PERSONNELLES

D’après la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant leurs données personnelles. Celles-ci font l’objet d’un traitement informatique et sont uniquement destinées aux services de la Ville d’Ornans pour répondre à vos demandes.

 

PLAN DE LA VILLE

Les informations disponibles dans le plan sont fournies à titre indicatif. Elles n’ont pas de valeur juridique particulière et ne sauraient engager en aucun cas la responsabilité de la Ville d’Ornans.