Plan Local d'Urbanisme

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un projet global d'aménagement de la commune établit dans un souci de respect du développement durable dans le cadre du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD), tout en respectant les politiques d'urbanisme, d'habitat et de déplacements urbains

A Bonnevaux-Le-Prieuré, ce n’est pas le PLU (Plan Local d’Urbanisme) qui s’applique mais le RNU (Règlement National d’Urbanisme).

Le PLU d'Ornans est composé de 4 documents graphiques et 1 document écrit.

Règlement du Plan Local d'Urbanisme

Bonnevaux-Le-Prieuré :
Carte Communale Elaboration-Territoire Communal et les Hameaux
Carte Communale Elaboration-Village et périphérie immédiate

Ornans :
PLU - Périphérie de la Commune
PLU - Centre de la Commune