COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 28 OCTOBRE 2010
L'an deux mille dix, le vingt huit du mois d'octobre le Conseil Municipal de la commune d'ORNANS s'est réuni au lieu habituel de ses séances après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Jean-François LONGEOT, maire, pour la session ordinaire du mois d'octobre.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs les membres en exercice.
- M. Robert PINA est représenté par Mme Marie-Jeanne PETITET
- M. Paul JACQUET est représenté par M. Jean-François LONGEOT
- M. Lionel SION est représenté par M. Daniel PERNIN
- M. Gérard PIRALLI est représenté par Mme Isabelle MEIER
- Melle Maud BEZ est représentée par Mme Marie-Christine VERNEREY
- Melle Laurence MAIRE est représentée par M. Pierre LAZZARONI
- M. Norredine DAHES est représenté par M. Gérard CHABOD
- Mme Nadine DUSSAUCY est représentée par M. Gabriel GALLI
Secrétaire de séance :
Il a été procédé, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le Conseil. Madame Virginie CALVI ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Monsieur le Maire a déclaré la séance ouverte.
REMERCIEMENTS
- De l'Institut Gustave Courbet pour la remise du prix de la Ville d'Ornans à l'occasion de la Semaine des Copistes
- De l'Association « Les Amis d'EMMAUS » pour l'intervention de M. le Maire auprès de la compagnie d'assurance ALLIANZ
- Des familles BEAUNE, PEUGEOT et LAITHIER, pour les marques de sympathie témoignées par le Conseil Municipal après le décès d'un parent proche.
Approbation du compte-rendu de la séance du 30 SEPTEMBRE 2010
Le conseil municipal du 30 SEPTEMBRE 2010 est adopté à l'unanimité.
Questions à rattacher à l'ordre du jour
Monsieur le Maire demande à l'assemblée le rattachement des questions suivantes à l'ordre du jour de la séance :
· Assujettissement à la TVA du Cinéma ELDORADO
· Acquisitions de terrains dans le cadre du projet du plan de circulation (complément)
Le conseil municipal accepte à l'unanimité.
ORDRE DU JOUR
BUDGET
Renouvellement de la ligne de trésorerie
En vue d'établir la ligne de trésorerie au titre de l'exercice 2011, les services municipaux de la Ville d'Ornans ont consulté des organismes de crédits.
Quatre organismes ont répondu : Crédit Mutuel, Caisse d'Epargne, Banque Populaire et Crédit Agricole.
Pour une ligne de trésorerie à hauteur d'un million d'euros, les propositions des banques sont les suivantes :
Crédit Mutuel : marge 0.65 - Eonia - frais de dossier de 1000 €
Caisse d'Epargne : marge 0.81 - Eonia - frais de dossier de 500 €
Banque Populaire : marge 0.50 - Euribor 3 mois
Crédit Agricole : marge 0.75 - Eonia -
Il apparaît que l'offre la plus intéressante a été proposée par la Banque Populaire Bourgogne Franche Comté pour une ligne de trésorerie à hauteur de 1 000 000 €, d'une marge à 0.50, Euribor 3 mois.
Après avoir pris connaissance de l'avis favorable émis par la commission des finances, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide de retenir l'offre de la Banque Populaire pour la mise en place d'une ligne de trésorerie d'un montant de 1 000 000 €.
Émission d'un titre de recette à la SEDD dans le cadre des travaux de la Maison des Services
Dans le cadre de la construction de la maison des services, il a été nécessaire de procéder à la modification des réseaux pour permettre l'accès au parking souterrain de la rue des Fraises.
En accord avec le concessionnaire, le conseil municipal, à l'unanimité, autorise le Maire à payer la facture de l'entreprise MOUROT et à émettre un titre de recette à la SEDD du montant des travaux réalisés, à savoir la somme de 40 531 € HT.
Assujettissement à la TVA du cinéma ELDORADO
Le cinéma ELDORADO n'est pas éligible au FCTVA. Le conseil municipal, à l'unanimité, accepte de demander son assujettissement à la TVA à la Direction des Services Fiscaux à compter du 1er janvier 2008.
PARTICIPATIONS FINANCIERES
Subvention exceptionnelle sollicitée par l'association du Souvenir Français
L'association du Souvenir Français souhaiterait remplacer son drapeau car il commence à être bien abîmé. Le devis établi pour son renouvellement s'élève à la somme de 1119 €.
Cette association souhaite continuer à entretenir et fleurir les tombes des soldats c'est pourquoi elle sollicite l'aide financière de la commune afin que le remplacement du drapeau ne grève pas trop leur budget.
Le conseil municipal, à l'unanimité, décide d'attribuer à cette association une subvention d'un montant de 500 €
Demande de participation financière sollicitée par l'association « Les Amis des Anciens » pour le Noël 2010
Comme chaque année, il est proposé d'accorder une subvention à l'association « Les Amis des Anciens » pour l'organisation du repas de fin d'année et la distribution des colis pour les personnes qui ne peuvent pas se déplacer.
Afin d'équilibrer le budget de l'opération, l'association demande à la commune une aide financière de 8 000 €.
Invité à se prononcer, le Conseil Municipal, par 26 voix pour, et une abstention (Présidente de l'association « Les Amis des Anciens », Mme VERNEREY ne participe pas au vote), décide d'accorder à l'association une aide financière de 8 000 €.
TRANSACTIONS IMMOBILIERES
Acquisition de terrains dans le cadre du projet de plan de circulation
Par délibération en date du 31 mars 2010, le conseil municipal avait autorisé le Maire à signer tous les actes à venir relatifs à l'acquisition de terrains nécessaires à la mise en place du plan de circulation.
Or, pour la rédaction des actes notariés, le notaire a besoin d'une délibération nominative.
Le Conseil Municipal, par 25 voix pour et 2 abstentions (Concernés par la vente Mme Marie-Jeanne PETITET et M. Jean MAREUGE ne participent pas au vote) autorise le Maire à acquérir les terrains et à signer les actes notariés suivants :
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Propriétaires
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Référence cadastrale
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Superficie
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Lieudit
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Prix d'acquisition
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Succession DUGOURD
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AH n° 7
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18 ca
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16 rue de la Plante
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630 €
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M. TRALLERO Bernard
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AW 419
AW 423
AW 513
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5 ca
30 ca
63 ca
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Au Bréjun
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4 230 € inclus indemnisation arbres fruitiers
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M & Mme VAGNET Claude
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AW 515
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7 ca
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Au Bréjun
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445 € inclus indemnisation arbre fruitier
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Mme PABOIS Isabelle
Mme PABOIS Laurence
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AW 364
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3 a 30 ca
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Rue du Viaduc
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18 550 €
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Mme CORDIER Jeanne
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AH 3
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2 ca
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A la ville
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70 €
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Indivision LOCATELLI
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AW 146
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11 ca
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Rue du Viaduc
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585 € inclus indemnisation haie
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M. RINO Valdomero
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AI n° 39
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42 ca
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A la ville haute
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420 €
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M. PAULIN Michel
M. PAULIN Jean-Claude
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AW 163
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24 ca
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A la Fenotte
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840 €
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SCI LA VIVE ET L'AZOR
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AH 2
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1a 06 ca
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A la Ville
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3 710 €
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Acquisition de terrains appartenant à M. Denis BONNET
Dans les années 90, la commune d'Ornans a procédé à l'élargissement de la rue du Bréjun. Cette opération s'est réalisée en empiétant sur la parcelle AW 484 appartenant à Monsieur Denis BONNET.
Il convient aujourd'hui de régulariser cette situation et il est proposé d'acquérir un terrain d'aisance au prix estimé par les Domaines en date du 23 septembre 2010 à
35 €/m² pour une superficie de 38 m², soit 1 330 €.
35 €/m² pour une superficie de 38 m², soit 1 330 €.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité :
- décide d'acquérir la parcelle AW 484 appartenant à M. Denis BONNET pour un montant de 1 330 €
- autorise Monsieur le Maire à accomplir toutes les formalités nécessaires à cette transaction et à signer l'acte notarié
- désigne Maître ZEDET, notaire à Ornans, pour la rédaction de l'acte
DIVERS/CONVENTIONS
Renouvellement de la convention signée avec l'ASO
Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal qu'une convention avait été signée pour la saison 2009/2010 avec l'ASO et qu'il convient de renouveler celle-ci pour la saison 2010/2011.
Il précise que l'équipe 1re s'est maintenu en CFA 2, l'équipe 2 accède en LR3 et l'équipe C en 2e division, plus de 100 enfants préquentent l'école de foot et qu'il est mis à leur disposition plusieurs éducateurs, dont 12 suivent des formations régulières.
Compte tenu de ces éléments, le conseil municipal, à l'unanimité, accepte d'attribuer au club une subvention de 80 000 € pour la saison 2010/2011, en tenant compte de l'acompte de 30 000 € versé qui a fait l'objet d'une délibération en date du 23 juillet 2010 et d'autoriser le Maire à signer la convention pour la saison 2010/2011.
Renouvellement de la convention de mise à disposition de Mme CLARAC avec SMPLL
Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil que Florence CLARAC est mise à disposition du Syndicat Mixte du Pays Loue Lison jusqu'au 31 décembre 2011.
Invité à se prononcer, Le conseil municipal décide, à l'unanimité, d'autoriser le maire:
- à signer la convention de mise à disposition de l'intéressée avec le SMPLL afin d'animer la tranche 3 de l'OCMACS et le pôle des métiers d'art jusqu'au 31 décembre 2011.
- à émettre les mandats afférants à cette mission chaque trimestre sur présentation d'un récapitulatif des dépenses trimestrielles présentées par la commune
- à renouveler le contrat de Mme CLARAC du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011.
DIVERS
Organisation du 1er Festival d'Orgue de Barbarie : approbation du projet - demande de subvention
Monsieur le Maire explique aux membres du conseil qu'il pourrait être organisé en 2011, en partenariat avec ANIM'ORNANS, le 1er Festival d'Orgue de Barbarie.
Le coût de ce projet est estimé à 10 000 €.
Le conseil souhaite obtenir le soutien financier du Conseil Général et du Conseil Régional et sollicite ces collectivités à hauteur de 2500 € chacune.
Le conseil municipal, à l'unanimité, autorise Monsieur le Maire à solliciter les aides financières du Conseil Général et du Conseil Régional.
Halte Garderie PITCHOUNE : modification du règlement intérieur
Quelques modifications ont été apportées au règlement intérieur de la halte garderie PITCHOUNE qu'il convient d'approuver, notamment suite à la délibération du 9 septembre 2010 relative au tarif pour les touristes.
Invité à se prononcer, Le Conseil Municipal approuve, à l'unanimité, ce nouveau règlement intérieur.
Utilisation et exploitation d'une image de Courbet par la Fondation du Château de Chillon : Modification de la délibération du 27 mai 2010
Par délibération en date du 27 mai 2010, le Conseil Municipal avait autorisé la Fondation du Château de Chillon à utiliser l'image « Gustave COURBET, Le Château de Chillon » pour un montant de 500 €.
Il s'avère que le coût réclamé est trop élevé par rapport à l'utilisation que doit en faire la structure.
Le conseil municipal, à l'unanimité, accepte de diminuer le prix et de le fixer à 100 €.
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Suppression et création de postes dans le cadre des avancements de grade
Dans le cadre des avancements de grades suite aux réussites à examen professionnel, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide de supprimer et de créer les postes suivants à compter du 1er novembre 2010 :
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SUPPRESSION
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CREATION
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Rédacteur
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Rédacteur chef
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INFORMATIONS
Logements HLM
M. le Maire donne connaissance aux membres du Conseil Municipal de la lettre qu'il a adressé à Monsieur Michel RONDOT, Président d'Habitat 25 (voir lettre jointe).
M. le Maire regrette qu'Habitat 25 ne prenne pas plus en compte les besoins des locataires et il espère, grâce à son courrier, une réaction d'Habitat 25.
Manifestation patriotique du 04/09/2011
Une manifestation patriotique d'envergure va être organisée le 04 septembre 2011 et aura pour thème la reconstitution de l'exode rurale avec véhicules anciens.
Monsieur le Maire propose de donner une délégation d'une année à M. Claude FLEURY. Il aura pour mission d'organiser les réunions de préparation de cette manifestation, de convoquer les personnes concernées ; afin de mener à bien ce projet.
Une réflexion est également menée dans le cadre du centenaire de la guerre 14-18.
Taxes d'habitation : abattements applicables
Compte tenu des mesures gouvernementales récemment prises, il n'y a plus lieu de délibérer sur ce sujet.
Fleurissement de la Commune
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la Ville d'Ornans a conservé sa fleur au concours Villes et Villages fleuris de Franche-Comté 2010 et a également gagné un lot de plantes vivaces remis par le Comité Départementale du Tourisme.
